[L] ainsi que la société Champ'énergies, fournisseur des pellets, mis en cause par l'expert dans la réalisation des dommages. Celle-ci a appelé en garantie la société Vivescia transport.

(la société X...), et qui bénéficie d'une servitude de passage sur celle appartenant à la société Holding Robert Pellet (société HRP), donnée à bail commercial à la société Total Fina France (société Total

des parties civiles, l'arrêt n'a pas là encore motivé sa décision" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'au cours de travaux réalisés sur la voie publique par la société Suburbaine, une pelleteuse

moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 28 octobre 1998), que la société Maillard, ayant acheté à la société Tractorhin des chaînes et des couronnes de pelleteuse

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que par acte du 1er décembre 1998, la société Holding Robert Pellet

D..., assurée auprès de la société Aviva assurances un contrat de fourniture et de pose d'une chaudière à pellets ; que, des dysfonctionnements étant apparus, M. et Mme G... ont, après expertise, assigné

a retenu que les marchandises importées par la société Solteam relevaient des positions tarifaires correspondant non aux tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets

2021), le 21 octobre 2014, la société Aswood a confié à la société Bolloré ports France (la société Bolloré), entrepreneur de manutention maritime, le déchargement et le transfert d'une cargaison de pellets

[A] a été la victime, la cour d'appel a énoncé que la rotation à 180° de la pelleteuse pour la mettre dans le sens de la marche n'est pas une opération de la machine dans sa fonction machine outils, mais

prévenu ne remet pas en cause les résultats obtenus, mais fait valoir qu'à l'époque du contrôle, l'atelier de charpente métallique isolé phoniquement n'était pas achevé et que le jour du contrôle une pelleteuse

X... a sollicité l'intervention de la société Curty matériels (la société) en vue de remédier à une panne affectant sa pelleteuse ; qu'ayant constaté la présence d'une fuite d'huile sur un réducteur, la

du 17 juin 1980 du ministère du travail relatif à l'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique ne vise pas le diplôme de "conducteur de pelle hydraulique et de chargeuse pelleteuse

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires de la résidence Peclet-Lac

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle CABINET PEYNET, cabinet d'architectes, dont le siège est à Paris

fait exécuter par une entreprise de terrassement, sur une parcelle lui appartenant située dans le périmètre protégé d'un oléoduc, des travaux au cours desquels la canalisation a été perforée par une pelleteuse

[B], a été gravement blessé par une chargeuse-pelleteuse alors qu'il circulait à pied dans une zone de déchargement. 4.

[X], salarié de la société Materloc TP, a été victime d'un accident mortel alors qu'il conduisait une pelleteuse louée avec son chauffeur par la société Melchiorre. 2.

CODE CIVIL, L. 132-10, 3° ALINEA DU CODE DU TRAVAIL, 37 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DENATURATION DES DOCUMENTS CONTRACTUELS, DEFAUT DE REPONSE AUX CONCLUSIONS, MANQUE DE BASE LEGALE ; ATTENDU QUE PERCHET