Olivier, - Y...

Philippe, - F... Gérard, - G... Pascal, - H... Michel, - J... Jean, - K... Yvon, - L... Michel, - M... Fabien, - N... Olivier, - P... Raymond, - Q... Jean-Pierre, - R... Michel, - S...

Philippe X..., domicilié [...] , contre l'arrêt n° RG : 15/00564 rendu le 30 janvier 2017 par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Jean-Michel G.

à travers la fabrication de son huile d'olive des fins lucratives ; Attendu que, si le contrat de travail de Monsieur Philippe X... comporte deux références à ‘l'entreprise' de l'employeur (‘le présent

Philippe Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 6 juillet 2017 par la cour d'appel de Bourges (chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Olivier Zanni, société civile professionnelle

Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir condamné Olivier Y...à remettre les lieux en l'état, en supprimant la porte créée par lui entre son garage et le sas précédant la cave de Philippe

Olivier, Z...

Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 9e chambre, en date du 4 juillet 1996, qui, pour extorsion de signature, l'a condamné à 24 mois d'emprisonnement, dont 18 mois avec sursis et 200

Michel, Olivier, Jean-Philippe et Cécile Z... de X... aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau code de procédure civile, condamne MM.

cassation, en ce qu'il reproche à l'ordonnance attaquée : "- d'avoir autorisé Gilles X..., Laurent Y..., Inspecteurs Principaux des Impôts, Béatrice Z..., Régis A..., Bernard B..., Jean-Yves C..., Olivier

par Olivier A..., s'avérant être chargé d'affaires salarié des sociétés Euro-Logistics et Inspectas, dont Philippe Z...était également le dirigeant, mais, s'il n'est pas contesté que ces trois sociétés

Olivier XD..., demeurant ..., 37°/ de M. Zarine XE..., demeurant ..., appartement 78, 18100 Vierzon, 38°/ de M. Bruno XF..., demeurant ..., 39°/ de M.

Philippe FFF..., 69°/ M. Franck GGG..., 70°/ M. Philippe-Alain HHH..., 71°/ M. Ivan III..., 72°/ M. Cédric JJJ..., 73°/ M. Philippe KKK..., 74°/ M. Eric LLL..., 75°/ M. Nick MMM..., 76°/ M.

Philippe, - LA SOCIETE OSI, contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de BAYONNE, en date du 2 juin 2004, qui a autorisé l'administration des Impôts

Olivier et Philippe Y... et Mme X..., épouse A..., défendeurs à la cassation ; Par mémoire déposé au greffe de la Cour de Cassation, la SCP J.P Boeuf-Chale et M.

Olivier Z..., domicilié ..., pris en sa qualité de commissaire à l'exécution des plans, et pris en sa qualité de représentant des sociétés Aix Sud, Aubrac Margeride super distribution, Aubrac Margeride

l'espèce l'inexistence de la cargaison invoquée, sur le navire dont lui-même n'a jamais été en mesure de fournir le nom ; "que, bien au contraire, il résulte du témoignage circonstancié et réitéré de Philippe

Olivier, - YD... Ginette, - YE... François, - YF... Jacqueline, - YG... YH... Walter, - YI... Raphaël, - YJ... YK... YL... YM... Jeannine, - YN...

Eric Y..., Philippe Z... et Pietro A... ; que par acte du 21/ 12/ 2007, Ollivier X... a acquis, pour un montant total de 15. 000 €, quinze actions de la société anonyme de droit luxembourgeois ARCHIDUC

Olivier Z..., domicilié ..., pris en sa qualité de commissaire à l'exécution des plans, pris en sa qualité de représentant des sociétés Aix Sud, Aubrac Margeride super distribution, Aubrac Margeride SCI