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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
613721b1cd580146773f62f5
18 mars 1992
Julien, Pierre, Mathieu D..., demeurant villa Cala Serena, route du Cap à Miomo, Santa Maria di Lota (Haute-Corse), 7°) de M.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101007
25 septembre 2013
X... et son épouse ; qu'il ressort des pièces produites par les intimés que les époux Antoine X...
613721e9cd580146773f8ac9
27 octobre 1993
Antoine Y..., demeurant ... à Fontenay-aux-Roses (Hauts-de-Seine), 2 / M. Pierre Y..., demeurant ...
soc
61372230cd580146773faf0f
10 mai 1994
Jean-Pierre Delecroix, demeurant villa Raymond, 73, avenue Louis Crozet à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), 29 / M.
613721b1cd580146773f62ed
Antoine, Simon XI..., demeurant ..., appartement Jubéos, 8°/ M. Jean-André XI..., demeurant à Sartène (Corse-du-Sud), Pianoli, villa Jean-Jacques, 9°/ M.
cr
613725facd58014677421fee
22 mai 2001
Antoine, - La SOCIETE EDITIONS ALBIN MICHEL, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 28 juin 2000, qui, pour diffamation publique envers un citoyen
613721bfcd580146773f6d49
10 juin 1992
Pierre, Antoine, Alexandre XCB..., 470°/ Mme NX... Bourre, épouse XCB..., demeurant ensemble à Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne), ..., 471°/ M.
civ3
613722b4cd580146774005a4
2 octobre 1996
Antoine Plantier, demeurant 40200 Mimizan, 48°/ de M.
61372133cd580146773f1cbe
27 juin 1990
Félix E..., demeurant à Bastia (Corse), villa "Marie-Thérèse", route de Ville, 4°/ de Mme Lucie K..., née E..., demeurant à Pietralba (Corse), 5°/ de M.
6137264dcd5801467742484e
14 novembre 2000
Z... était coupable de la contravention de violences légères n'ayant entraîné aucune incapacité de travail commises le 27 juin 1998 ; "aux motifs qu'il résulte des pièces de la procédure que Antoine
ECLI:FR:CCASS:2010:C300160
2 février 2010
Antoine X... " souffrira toutes les servitudes passives, apparentes ou occultes, continues ou discontinues pouvant grever l'immeuble acquis " ; que l'acte de l'auteur de M.
comm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO01254
7 décembre 2010
[D] [L] et (ou) SCI Les Cyprès et (ou) Azur Villas Ltd et (ou) société Azur Services et (ou) Azur Villas Services Ltd, et ceux sis 30, chemin des Iles et (ou) 30, chemin Iles à Antibes Juan-les-Pins, susceptibles
60794b969ba5988459c43818
5 mai 1987
Patrick X..., né le 6 août 1944 à Angoulême, a présenté au tribunal de grande instance de cette ville une requête en rectification d'état civil en soutenant qu'il y avait lieu d'ajouter au patronyme "
613721c9cd580146773f7523
3 février 1993
Soulas, demeurant villa 6, village du Soleil, Puyricard (Bouches-du-Rhône), 108/ de Mme Michèle ZP..., demeurant La Ponsarde, route de Laure, Marignane (Bouches-du-Rhône), 118/ de Mme Jacqueline ZN
613725eacd58014677421853
16 mai 2001
verser une caution de 5 millions de francs ; " aux motifs que le mis en examen soutient qu'il ne peut faire l'objet d'un placement sous contrôle judiciaire en l'absence de poursuites pénales ; qu'au visa
6137252bcd5801467741b8e2
24 juillet 1990
Jean-Pierre, B... Antoine, Y... Jean-Marc, F... Jean-Pierre, C...
6137267acd58014677425e56
6 octobre 2004
du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a rejeté l'exception de prescription de l'action publique et de l'action fiscale soulevée par Antoine
613725e6cd5801467742165b
30 janvier 2001
: - X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 30 septembre 1999, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Claude B...et d'Antoine
613721cecd580146773f789b
1 décembre 1992
Antoine X..., demeurant au port de plaisance de Porto Vecchio (Corse), en cassation d'un arrêt rendu le 25 octobre 1990 par la cour d'appel de Bastia (Chambre civile), au profit de : 1°/ M. Z...
ECLI:FR:CCASS:2017:CO00848
8 juin 2017
de téléphonie mobile signalée par les appelants se situe à l'arrière de la maison, à une distance suffisante pour ne pas être beaucoup visible de la villa et qu'elle n'affecte pas la vue des pièces principales
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