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255 résultats pour « Pierre Antoine VILLA »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613721b1cd580146773f62f5

Cassation

18 mars 1992

18 mars 1992

Julien, Pierre, Mathieu D..., demeurant villa Cala Serena, route du Cap à Miomo, Santa Maria di Lota (Haute-Corse), 7°) de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101007

Cassation

25 septembre 2013

25 septembre 2013

X... et son épouse ; qu'il ressort des pièces produites par les intimés que les époux Antoine X...

Source officielle
CC

civ1

613721e9cd580146773f8ac9

Cassation

27 octobre 1993

27 octobre 1993

Antoine Y..., demeurant ... à Fontenay-aux-Roses (Hauts-de-Seine), 2 / M. Pierre Y..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

61372230cd580146773faf0f

Cassation

10 mai 1994

10 mai 1994

Jean-Pierre Delecroix, demeurant villa Raymond, 73, avenue Louis Crozet à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), 29 / M.

Source officielle
CC

civ2

613721b1cd580146773f62ed

Cassation

18 mars 1992

18 mars 1992

Antoine, Simon XI..., demeurant ..., appartement Jubéos, 8°/ M. Jean-André XI..., demeurant à Sartène (Corse-du-Sud), Pianoli, villa Jean-Jacques, 9°/ M.

Source officielle
CC

cr

613725facd58014677421fee

Cassation

22 mai 2001

22 mai 2001

Antoine, - La SOCIETE EDITIONS ALBIN MICHEL, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 28 juin 2000, qui, pour diffamation publique envers un citoyen

Source officielle
CC

civ1

613721bfcd580146773f6d49

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

Pierre, Antoine, Alexandre XCB..., 470°/ Mme NX... Bourre, épouse XCB..., demeurant ensemble à Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne), ..., 471°/ M.

Source officielle
CC

civ3

613722b4cd580146774005a4

Cassation

2 octobre 1996

2 octobre 1996

Antoine Plantier, demeurant 40200 Mimizan, 48°/ de M.

Source officielle
CC

civ3

61372133cd580146773f1cbe

Cassation

27 juin 1990

27 juin 1990

Félix E..., demeurant à Bastia (Corse), villa "Marie-Thérèse", route de Ville, 4°/ de Mme Lucie K..., née E..., demeurant à Pietralba (Corse), 5°/ de M.

Source officielle
CC

cr

6137264dcd5801467742484e

Cassation

14 novembre 2000

14 novembre 2000

Z... était coupable de la contravention de violences légères n'ayant entraîné aucune incapacité de travail commises le 27 juin 1998 ; "aux motifs qu'il résulte des pièces de la procédure que Antoine

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300160

Cassation

2 février 2010

2 février 2010

Antoine X... " souffrira toutes les servitudes passives, apparentes ou occultes, continues ou discontinues pouvant grever l'immeuble acquis " ; que l'acte de l'auteur de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO01254

Cassation

7 décembre 2010

7 décembre 2010

[D] [L] et (ou) SCI Les Cyprès et (ou) Azur Villas Ltd et (ou) société Azur Services et (ou) Azur Villas Services Ltd, et ceux sis 30, chemin des Iles et (ou) 30, chemin Iles à Antibes Juan-les-Pins, susceptibles

Source officielle
CC

civ1

60794b969ba5988459c43818

Cassation

5 mai 1987

5 mai 1987

Patrick X..., né le 6 août 1944 à Angoulême, a présenté au tribunal de grande instance de cette ville une requête en rectification d'état civil en soutenant qu'il y avait lieu d'ajouter au patronyme "

Source officielle
CC

soc

613721c9cd580146773f7523

Cassation

3 février 1993

3 février 1993

Soulas, demeurant villa 6, village du Soleil, Puyricard (Bouches-du-Rhône), 108/ de Mme Michèle ZP..., demeurant La Ponsarde, route de Laure, Marignane (Bouches-du-Rhône), 118/ de Mme Jacqueline ZN

Source officielle
CC

cr

613725eacd58014677421853

Cassation

16 mai 2001

16 mai 2001

verser une caution de 5 millions de francs ; " aux motifs que le mis en examen soutient qu'il ne peut faire l'objet d'un placement sous contrôle judiciaire en l'absence de poursuites pénales ; qu'au visa

Source officielle
CC

cr

6137252bcd5801467741b8e2

Cassation

24 juillet 1990

24 juillet 1990

Jean-Pierre, B... Antoine, Y... Jean-Marc, F... Jean-Pierre, C...

Source officielle
CC

cr

6137267acd58014677425e56

Cassation

6 octobre 2004

6 octobre 2004

du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a rejeté l'exception de prescription de l'action publique et de l'action fiscale soulevée par Antoine

Source officielle
CC

cr

613725e6cd5801467742165b

Cassation

30 janvier 2001

30 janvier 2001

: - X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 30 septembre 1999, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Claude B...et d'Antoine

Source officielle
CC

civ3

613721cecd580146773f789b

Cassation

1 décembre 1992

1 décembre 1992

Antoine X..., demeurant au port de plaisance de Porto Vecchio (Corse), en cassation d'un arrêt rendu le 25 octobre 1990 par la cour d'appel de Bastia (Chambre civile), au profit de : 1°/ M. Z...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00848

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

de téléphonie mobile signalée par les appelants se situe à l'arrière de la maison, à une distance suffisante pour ne pas être beaucoup visible de la villa et qu'elle n'affecte pas la vue des pièces principales

Source officielle

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