réveil et l'arrivée de Samuel Z... qui a alerté les secours, et que, si l'on se réfère aux premières déclarations, concordantes, de Michel X... et de Laurent A..., le premier a demandé au second d'aller quérir

X..., Bruno, Mario, Y..., demeurant à Queyron, Saint-Denis de Pile, Coutras (Gironde), 2°/ de la société civile immobilière Château-Montlabert, dont le siège est à Saint-Emilion (Gironde), représentée

(Pyrénées-atlantiques), en cassation d'un arrêt rendu le 29 décembre 1988 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée Loria Quero, Entreprise de Bâtiment

arrêt rendu le 2 mars 1988 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit la société anonyme Samarque du magasin Intermarché dont le siège est quartier Pré du Fauré, Saint-Martin de Queyrières

X..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 août 1999 par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre civile), au profit de la Résidence Guil-Ecrins, dont le siège est Le Queyron, 05600 Guillestre, défenderesse

Jean Z..., demeurant Saint-Antoine-du-Queyret, 33790 Pellegrue, défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

C... avait fait valoir que Mme X..., qui avait toujours perçu elle-même ou fait percevoir les loyers par son beau-fils, lui a déclaré son intention de ne plus venir quérir les loyers et de reprendre son

Georges Y..., ès qualités de liquidateur amiable de la SNC Cap Hôtel, société en nom collectif, demeurant Ferme Saint-Valentin, chemin des Queyrons, 83590 Gonfaron, en cassation de dix arrêts rendus

INFIRMATIF ATTAQUE QUE, SUIVANT DEUX MARCHES DE TRAVAUX IDENTIQUES, DAME JOSETTE X..., PROPRIETAIRE DE L'ENTREPRISE DU MEME NOM, S'EST ENGAGE A CONSTRUIRE UNE VILLA POUR LE COMPTE DE CHACUN DES DEUX FRERES QUEROL

Ecrins, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 9], 6°/ à Mme [V] [M], domiciliée [Adresse 1] [Adresse 1], 7°/ à la société SPFPL de chirurgiens dentistes Queyras

Gabino X..., demeurant Domaine de Peyron à Queyrac, Lesparre-Médoc (Gironde), défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article L. 122-32-2 du code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que par jugement du tribunal de commerce du 4 septembre 2002, la société Queyras

Frédéric X... et la société l'Auxiliaire ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 29 mars 2010), que la société STGM Charles Queyras ayant effectué

DE QUEIROS, D'UN IMMEUBLE APPARTENANT A MANUEL Z..., CELUI-CI A DEMANDE L'ANNULATION DU COMMANDEMENT DE PAYER SIGNIFIE LE 3 DECEMBRE 1968 AU DEBUT DES POURSUITES PAR L'HUISSIER DE JUSTICE LE CAM ET DE

AUCUNE RETROGRADATION ET AUCUN AMOINDRISSEMENT DANS SA SITUATION PERSONNELLE DE JOURNALISTE DONT IL CONSERVAIT TOUS LES DROITS ET PREROGATIVES ; MAIS ATTENDU QUE LA COUR D'APPEL CONSTATE QUE JEAN QUEYRAT

mur de soutènement n'avait "manifesté, malgré les pluies, aucun désordre tels que : - désorganisation dans les joints des blocs de pierre de Vers, - désaffleurements, - léger fruit vers le Chemin du Queyron

ressenti une vive douleur à l'épaule et au bras gauches au moment de l'ouverture de la porte du camion dont il avait la charge pour le compte de son employeur la Société des établissements Charles Queyras

A... a franchi la protection de l'entrée de la niche, et c'est en manoeuvrant l'un des bastaings qu'il est venu quérir, qu'il a, par inadvertance, marché sur la trémie camouflée par la poussière, à travers