DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon le jugement attaqué, rendu en dernier ressort, que des bovins appartenant à l'Earl Ramos

Z..., entrepreneur, qui avait ramoné la cheminée, lieu d'origine de l'incendie, pour le compte de Mme Y..., copropriétaire, laquelle a été appelée en intervention ; Attendu que le Groupe Azur fait grief

Ramos Y..., en soutenant qu'il conduisait la voiture, et la société AXA, assureur du véhicule, en présence de la Caisse primaire d'assurances maladie des Hauts-de-Seine ; Attendu que Mme X... fait grief

Rambour, commissaire à l'exécution du plan, est intervenu volontairement à l'instance ; que le tribunal a déclaré irrecevable cette intervention, a rejeté les demandes de la société et l'a condamnée à

pirogues Tahiti-Nui va'a, Edwin Y... a été grièvement blessé par l'hélice de l'un des deux bateaux à moteur qui accompagnaient les compétiteurs ; que l'accident s'est produit au moment de la relève des rameurs

Ramon, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de SAINT-DENIS DE LA REUNION, du 26 mai 1998, qui, dans la procédure suivie contre lui pour pêche sans autorisation dans la zone économique

justifier la décision ; que l'insuffisance des motifs équivaut à leur absence ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Jacques X... a été poursuivi pour avoir à Lyon, le 17 février 1986, avec Ramon

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Gambetta Ramus, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt

sur le pourvoi formé par : - X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, chambre détachée à CAYENNE, en date du 8 novembre 1999, qui, dans la procédure suivie contre Ramon

1], ont formé le pourvoi n° Q 22-17.926 contre l'arrêt rendu le 2 juin 2022 par la cour d'appel de Paris (pôle 1 - chambre 8), dans le litige les opposant au syndicat des copropriétaires Gambetta Ramus

(cote D 242), Ramon X... (cote D 244), Raymonde A... (cote D 245), Emile E... (cote D 246), Madeleine F... (cote D 251), Michel K... (cote D 259), Roland G... (cote D 261), André Y...

s'être fait remettre par la société CG Mer un crédit de 519 824 francs, représentant une partie du prix de ce navire en employant des manoeuvres frauduleuses consistant à faire faussement connaître à Ramon

Rodolphe I..., demeurant ..., 5 / de la société Ramon-Nouguier-Villemin, notaires, société civile professionnelle, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent,

réglementant l'établissement et l'entretien de tous les foyers et conduits de fumée dans la commune de Marseille, enjoint, d'une part, aux propriétaires et locataires de locaux d'habitation de faire ramoner

Ramon Nunez A...; " remise de documents à la famille de la victime, le 9 mai 1983, par le juge d'instruction ; " jonction au dossier, de radiographies du général assassiné, le 8 juillet 1983 ; "

Y..., - le 16 juillet 1984, la décision de contumace le concernant, - le 7 mars 1985, la condamnation du coauteur de Ramon Z...

S... en tant que participant au convoyage de résine de cannabis depuis l'Espagne en date du 30 septembre 2002 ; ""Ramon S... apparaît également dans les conversations téléphoniques codées interceptées

Ramos, son curateur, atteste que les deux comptes ont été ouverts à sa demande, et selon les modalités de fonctionnement mises en place par lui-même et M.