consolidation de 2 700 000 francs remboursable, avec intérêts, en six échéances échelonnées du 31 mars 1993 au 30 septembre 1995 ; que Mme Y..., président du conseil d'administration de la société Richter

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) La société civile immobilière de la Hazaie, dont le siège social est Lotissement de la Hazaie à Tregueux (Côtes d'Armor), 2°) la société anonyme Richou

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Badra X... épouse Y..., demeurant 4, place Charles Richet,

moyen unique pris en sa première branche : Vu l'article 4 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt partiellement infirmatif attaqué, que la société Brico Centre, Heaulme et Richet

qui, selon les propres dires de la CCAS, « signifie simplement que le cultivateur a été contraint de passer par un autre chemin plus lointain et non obstrué » ; qu'il en résulte que le chemin Elie Richez

Christian, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de POITIERS, en date du 24 novembre 1998, qui, dans la procédure suivie contre Gaby RICHON des chefs de violation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Richert matériel, dont le siège

Des problèmes d'étanchéité sont apparus. 4.Un accord est intervenu entre les sociétés SFR et Flipo Richir. 5.

Y..., ainsi que la pose de parpaings et la construction de murs en agglo, ne respectaient pas les lois du 2 février 1995 et du 10 juillet 1976 en ce qu'ils perturbaient la qualité du site et sa richesse

appartenant à la société reprise ; qu'en janvier 2000, le groupe Dim a succédé à la société Tradition Lingerie et créé la société Rien pour exploiter la marque Pantos-Perret ; que faisant valoir

Christian Richepin reçue le 12 novembre 1996 au secrétariat-greffe de la Cour de Cassation tendant à ce que soit rectifié pour erreur matérielle l'arrêt n° 1324 rendu le 10 juillet 1996 par la Troisième

prononcée par le juge de l'exécution du Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY par ordonnance du 7 avril 2006, sur le produit de la vente de l'immeuble sis ... (93), séquestré auprès de la Société RICHET

les conversations téléphoniques convergent vers l'un ou vers l'autre, que Y... a recruté personnellement certaines personnes, attribué les rôles entre elles en fonction des arrivages, qu'enfin, la richesse

de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M. et Mme Y..., la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Les Caves Henri de Richemer

Le Guyader - Richou - Gamac'het...). Cela je l'ai dit à M. Baudouin Z... et lui ai demandé de vous tempérer. Les clients ne le supportent plus" et M.

pourvoi formé par la société Bernabé et compagnie, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 mars 1997 par la cour d'appel de Montpellier, au profit de la société Viveros Tissot Richter

rappeler la chanson originelle, elle était, à d'autres vitesses, tout à fait inaudible, qu'en tout état de cause, on ne retrouvait pas, dans cette simplification excessive de la mélodie de [R] [V], la richesse

de la société SAEE anciennement SAEE Gysperger, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / de la compagnie d'assurances Le Continent, société anonyme, dont le siège est ..., 3 / de la société Richert

X... a acheté à la société Richier une pelle hydraulique au prix de 553 862 francs ; que le bon de commande prévoyait que la société Richier reprendrait pour une somme de 285 826 francs une pelle Poclain

d'un arrêt rendu le 27 février 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre sociale), au profit : 18/ de la société anonyme Compagnie générale pour les développements opérationnels des richesses