Thavaud, conseiller, les observations de la SCP Gatineau, avocat de l'URSSAF de Paris, de Me Roger, avocat de l'IFRTP, les conclusions de M.

Roger, François BE... et son épouse Annie CY..., demeurant tous deux à Saint-Girons (Ariège), ..., 46°/ M.

Roger Vergin, - Mme Véronique Hunaut, - Mme Brigitte Lorandel, - Mme Rosine Marchand, - M.

X... et de la société La Dryade, de Me Roger, avocat de L'organisme Crédit immobilier de Bretagne, les conclusions de M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois juin deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER

REJETTE le pourvoi ; Condamne les époux X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande des époux X... et les condamne à payer la somme de 1 500 euros à la SCP Roger

Raynaud, avocat général, Mme Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Lacan, les observations de Me Roger, avocat de la société Décoration De Sousa frères, les

au Palais de Justice à PARIS, le vingt-huit juin deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller LE CORROLLER, les observations de la société civile professionnelle ROGER

résulte du courrier de la SACEM du 26 juillet 1974 que les concerts Bob Dylan, Joan Baez, Alice Cooper, Queen, Electric Light Orchestra, Earth Wind and Fire, Joe Cooker, Dionne Warwick, Al Jarreau et Rod

déIit d'atteinte à la liberté d'accès et à l'égalité des candidats dans les marchés publics conduites par les membres de la Mission interministérielle d'enquête sur les marchés publics (MIEM), qui se déroulent

attaqué, que Mme X..., après avoir été recrutée au titre de trois contrats intitulés « Service Agreement » conclus les 1er avril, 6 juin et 4 août 2006, a été engagée par l'association Forum européen des Roms

Roger Y..., demeurant ..., 2 / de la Mutuelle des architectes français "MAF", ayant son siège ..., 3 / de la société Mistral travaux, ayant son siège ..., "L'Arcobole ..., aux droits de laquelle

perquisitions ou de saisies effectuées en méconnaissance des dispositions de l'article L. 38 du Livre des procédures fiscales, les juges ne peuvent annuler que les pièces de la procédure subséquente qui découlent

Georges, contre les arrêts de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de CHAMBERY qui ont : - le premier, en date du 7 avril 2004, rejeté sa demande tendant à ce que les débats se déroulent

X... a reconnu qu'il était chargé de les mettre en oeuvre, découlent des obligations légales et réglementaires outre du bon sens, s'agissant d'une manifestation, qui pour appartenir à la tradition taurine

X... par le secret professionnel et ne concernant pas la société LCBA ; que les fichiers informatiques liés à la société LCBA ont été copiés temporairement sur une clé USB puis gravés sur un CD ROM qui

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Roger et Sevaux, avocat aux Conseils, pour l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections

. ; que le "bouao", outre sa fonction de parc à bovin, constitue également le lieu où les taureaux sont présentés au public et où se déroulent l'ensemble des animations organisées dans le cadre de la manade