avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu selon l'arrêt partiellement confirmatif attaqué (Douai, 6 juin 1996), que la société Etablissements Sauvageau Commercy Soudure (société SCS) a vendu un robot

des comités sociaux et économiques au sein de l'UES et prévu, en ce qui concerne l'Ile-de-France, que les sociétés Eiffage énergie systèmes - Ile-de-France et Eiffage énergie systèmes automatisme et robotique

, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 16 mars 1994), que Mme X... au service de la société Européenne de Robotique

attaqué, que le Groupement agricole d'exploitation en commun des 4 vents (le GAEC) a acquis de la société RMS, aux droits de laquelle se trouve la société GEA Farm technologie France (le vendeur), un robot

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 6 novembre 2003) que la société AFMA robots

premiers juges, que l'employeur avait disposé de deux ans et demi pour adapter les postes aux nécessités d'un transfert et intégrer les salariés de Molina (Saint-Jean-Bonnefonds) à l'atelier de la robotique

terme, une association avec les suivants ; qu'elle ajoutait que les auteurs des messages litigieux avaient même mis au point un système automatisé d'émission de messages dénigrants, par l'usage d'un robot

Jobard, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué que la société Z..., vend du matériel de tampographie mécanique et robotique ; que le 1er avril

X..., délégué syndical, a indiqué que Mme Y..., employée comme opératrice robot par la société, le remplacerait dans son mandat ; que celle-ci a été désignée comme déléguée syndicale en remplacement de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le cabinet Rombaut, société à responsabilité limitée, dont le siège est

1989, la société X... a adhéré à un réseau de distribution dénommé "Super Boucher" créée par la société Communicaphone qui s'engageait à lui fournir une enseigne-logo "tête de boeuf" électronique, un robot

X..., Y..., Z... et A..., tous bouchers, des contrats par lesquels elle s'engageait à leur fournir une enseigne-logo "tête de boeuf", un robot Super Boucher, des étiquettes, des affichettes et des calicots

[I] ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société française Robobat, aux droits de laquelle vient la société Autodesk, a développé et édité notamment un logiciel « Robot millénium » distribué en

X... a été engagé par la société Drouot le 4 novembre 1985, en qualité de responsable robotique, cadre, coefficient 280 ; qu'en juillet 1986 ses fonctions ont été étendues à la responsabilité du Service

X... s'est porté caution, a adhéré à la chaîne Super Boucher créée par la société Communicaphone qui s'engageait à lui fournir une enseigne-logo "tête de boeuf" électronique, un robot Super Boucher et

Y... s'est porté caution, a adhéré à la chaîne Super Boucher créée par la société Communicaphone qui s'engageait à lui fournir une enseigne-logo "tête de boeuf" électronique, un robot Super Boucher et

Composants ; que le prévenu a tenté de se retrancher derrière une argumentation générale du surcroît temporaire d'activité qui résulterait : 1) du dysfonctionnement des chaînes à la suite de la robotisation

d'une part, que l'assuré étant atteint d'une tumeur gliale dans le tronc cérébral, pathologie lourde et avec une espérance de vie réduite, une biopsie devait être pratiquée en urgence à l'aide d'un robot