d'une indemnité à la société Ciffreo Bona ; que cette dernière a assigné la société Rock Decorum en résolution de la vente et paiement de dommages-intérêts ; Attendu que la société Rock Decorum fait

est [...] , a formé le pourvoi n° T 18-24.307 contre l'arrêt rendu le 10 juillet 2018 par la cour d'appel de Fort-de-France (chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Eden Rock

GG... et la société CASTLE ROCK IB LIMITED ont désigné B...

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... ayant acheté le 7 novembre 1991 un fonds de commerce d'hôtel-restaurant-bar, les époux X... , le 2 décembre suivant, ont constitué à parts égales la SARL Rock

Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : X 22-21.935 Demandeur(s) : la société MMA Iard et autre Avocat(s) : la SARL Le Prado - Gilbert Défendeur(s) : la société Rolls-Royce

DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 12 FÉVRIER 2026 1°/ La société Afternoontea, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ la société Eden Rock

X..., notaire associé de la société civile professionnelle X... et Brand (la SCP), la société Night Rock, propriétaire d'un fonds de commerce exploité dans des locaux commerciaux appartenant à M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Sky Rock Excom 2, dont le siège social est

X..., gérant de l'établissement Rolling Rock Café, dans les termes suivants : " La situation du Rolling Rock Café, rue des Arts à Lille, ne s'arrange pas, c'est le moins que l'on puisse dire.

fait opérer la saisie en douane et la mise sous scellés de deux colis contenant respectivement 61 et 55 diques contrefaisants qui, en provenance d'une firme hollandaise, étaient destinés à la société "Rock

violences volontaires, suivies d'incapacité totale temporaire de plus de huit jours commises en réunion ; "aux motifs qu'il convient de rappeler que le 8 décembre 1994, dans la discothèque le "City Rock

d'allocations familiales (URSSAF) de Roanne, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 30 novembre 1993 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Lyon, au profit de la société Rock

rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Vu l'article 6 § 1 de la convention européenne des droits de l'homme ; Attendu qu'à la suite du placement en garde à vue de l'entraîneur du cheval Rock

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 14 avril 2010), que la société Rolls Royce est titulaire d'un brevet

du jugement qu'il confirme et des pièces de la procédure qu'à la suite de la mise en ligne sur le site internet Rue 89 d'un article intitulé "la "mutuelle solidaire" de Béziers" montée par un ancien rocker

23 octobre 1995 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section D), au profit : 1°/ de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Paris, dont le siège est ..., 2°/ de la société Hard Rock

branche : Vu l'obligation pour le juge de ne pas dénaturer les documents de la cause ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 9 octobre 2008 à 2 heures 15, Mme X..., salariée de la société Ayers Rock

DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société STIPS de ce qu'elle se désiste de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre les sociétés TAMFOR, Razel, Bec frères, Feller Rock