(Moselle), 9°/ Monsieur Salah Y..., demeurant ... (Moselle), 10°/ Monsieur Serge T..., demeurant ... (Moselle), 11°/ Monsieur Daniel U..., demeurant ...

Antoine X..., 2 / Mme Saran Y..., épouse X..., demeurant ensemble ..., pris tant en leur nom personnel qu'ès qualités de représentants légaux de leur fils mineur, Henri, Serge X..., en cassation

profit de : 1°/ Monsieur Auguste L..., demeurant à Thorigne d'Anjou, Le Lion d'Angers (Maine-et-Loire), 2°/ Madame Claudine H..., veuve de Monsieur Martial L..., demeurant ..., Châteauneuf-sur-Sarthe

Serge, demeurant "Basses Fougeraies", à Juigne-sur-Loire (Maine-et-Loire) Les Ponts de Ce, en cassation d'un arrêt rendu le 29 avril 1989 par la cour d'appel d'Angers (chambre sociale - section commerce

Serge Z..., demeurant à Souge le Ganelon (Sarthe), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée

Serge C..., demeurant ..., 4 / de la société CFCL Knowl Hill Park Fairmile Lane, dont le siège est ..., représentée par Mme K..., demeurant ..., et ayant son siège Knowle Hill Park, Fairmile Lane Cobham

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon les arrêts attaqués (Bourges, 28 février et 12 septembre 2013), que, la société Seco Tools France ayant mis fin

), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Arena, société par actions simplifiée, dont le siège est [...], représentée par son mandataire judiciaire à la liquidation judiciaire, la Selarl Sarthe

DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions (Angers, 8 mars 2011), que la Société d'équipement et de construction de la Sarthe

siège social est à Macot (Savoie), en cassation d'un arrêt rendu le 13 juillet 1988 par la cour d'appel de Chambéry, au profit : 1°) du syndicat des copropriétaires de l'immeuble "Cerro Torre" (ou Serro

), en cassation d'un arrêt rendu le 15 juin 1989 par la cour d'appel de Bordeaux, au profit : 1°) de la société anonyme Prétabail Auto, dont le siège social est Tour Emeraude, BP. 1H5, au Mans (Sarthe

Patrice Y..., demeurant ... de Serbie à Paris (16e), 2°) la compagnie d'assurances Mutuelles Générales Françaises Accidents devenue les Mutuelles du Mans (IARD), représentées par ses représentants légaux

FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la caisse primaire d'assurance maladie de la Sarthe

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SOGRAMO, dont le siège est au Mans (Sarthe) 41-51, place des Sablons, en cassation d'un jugement

Serge X..., demeurant Le Mans (Sarthe), ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 26 novembre 1991, où étaient présents : M. Cochard, président, M.

Marcel ZX..., demeurant ... à Saint-Jamme-sur-Sarthe (Sarthe), 488/ M. Charles ZA..., demeurant Résidence du Parc, 57, rue P.V. Couturier à Levallois-Perret (Hauts-de-Seine), 498/ M.

Serrier, conseiller référendaire, les observations de la SARL Cabinet Briard, avocat de la société EcoDDS, de la SCP Marlange et de La Burgade, avocat du syndicat intercommunal de collecte et de traitement

Serge X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 février 1988 par la cour d'appel de Paris (7ème chambre), au profit de la compagnie MGFA, ... au Mans (Sarthe), substituée à la Mutualité