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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ3
61372167cd580146773f3774
16 octobre 1990
16 octobre 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SCEA Schweitzer et fils, dont le siège social est sis à Blaye (Gironde
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6137210fcd580146773f0aa1
21 février 1990
21 février 1990
(Meurthe-et-Moselle), 3°) La société Schweitzer et Fils, dont le siège est sis ...
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ECLI:FR:CCASS:2023:OR61513
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Odesi Pourvoi n° : P 23-15.284 Demandeur(s) : la société Artère construction et travaux publics Avocat(s) : la SCP Piwnica et Molinié Défendeur(s) : la société Patrick Schweitzer
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ECLI:FR:CCASS:2020:C310008
16 janvier 2020
16 janvier 2020
domicilié [...] , 2°/ à la société de Saint Rapt-Bertholet, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , prise en sa qualité de liquidateur statutaire de la société Schweitzer
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ECLI:FR:CCASS:2019:SO10947
25 septembre 2019
25 septembre 2019
AG aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société DHL Express Schweiz AG à payer à M.
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61372178cd580146773f4094
9 octobre 1991
9 octobre 1991
Bernard F..., demeurant à La Valette du Var (Var), campagne Calamel, avenue du docteur Schweitzer, en cassation d'un arrêt rendu le 19 décembre 1989 par la cour d'appel de Nîmes (chambres réunies), au
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ECLI:FR:CCASS:2010:CO00647
8 juin 2010
8 juin 2010
le moyen unique : Vu l'article L. 313-22 du code monétaire et financier ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M. et Mme X... ont souscrit au profit de la Caisse de crédit mutuel docteur Albert Schweitzer
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613722abcd580146773ffe79
8 février 1996
8 février 1996
Schweitzer, ..., ..., 2 / de la société SCIC promotion Est, société anonyme, dont le siège est résidence A.
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60794b6a9ba5988459c43082
2 octobre 1984
2 octobre 1984
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 23 NOVEMBRE 1982), QUE LA SOCIETE DES ATELIERS DE CONSTRUCTION SCHWARTZ-HAUMONT, TITULAIRE D'UN MARCHE PASSE AVEC LA SOCIETE ANONYME GENERALE
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ECLI:FR:CCASS:2014:CO00344
1 avril 2014
1 avril 2014
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société Schmeltz et associés que sur le pourvoi provoqué éventuel relevé par la
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613721aecd580146773f6000
15 janvier 1992
15 janvier 1992
le siège est ... (8ème), en cassation d'un arrêt n° 88-790 rendu le 12 décembre 1989 par la cour d'appel de Paris (15ème chambre, section A), au profit de la société des Ateliers de Construction Schwartz-Haumont
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613721efcd580146773f8dfd
19 mai 1993
19 mai 1993
Michel X..., demeurant 1 bis-2, rue du docteur Schweitzer, Vimoutiers (Orne), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en
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613721a9cd580146773f5ca4
5 mars 1992
5 mars 1992
(Val-d'Oise), en cassation d'un arrêt rendu le 25 octobre 1988 par la cour d'appel de Versailles (11e chambre sociale), au profit de la société Jorca, dont le siège social est rue du docteur Schweitzer
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613723accd5801467740ccaa
7 mars 2001
7 mars 2001
Schweizer, 60100 Creil, 6 / de M. Lucien A..., domicilié résidence Jean Hélin, porte 11, ...
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60794bb69ba5988459c43b74
8 mars 1978
8 mars 1978
A PARIS, GEREE PAR LA SOCIETE ANJOU, PROMOTEUR, A CHARGE L'ENTREPRISE SCHWARTZ-HAUMONT DE LA CONSTRUCTION D'UN IMMEUBLE, SOUS LE CONTROLE DU CENTRE D'ETUDES ET DE PREVENTION ET SOUS LA SURVEILLANCE DE
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61372373cd58014677409f30
1 février 2000
1 février 2000
Crevin, en cassation d'un arrêt rendu le 20 novembre 1996 par la cour d'appel de Rennes (2e chambre), au profit de la société Schmitz France, société à responsabilité limitée, dont le siège est ...,
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6079d32d9ba5988459c57cf2
3 octobre 1989
3 octobre 1989
Sur la recevabilité du pourvoi, après avertissement donné à la société Schwartz Hautmont, conformément à l'article 1015 du nouveau Code de procédure civile : Attendu que la société Schwartz Hautmont
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ECLI:FR:CCASS:2014:C201648
23 octobre 2014
23 octobre 2014
versées ; que postérieurement, la société Helsana assurances, venant aux droits de la société Garanta Schweiz Versicherung AG Print, a assigné M.
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ECLI:FR:CCASS:2015:SO01513
30 septembre 2015
30 septembre 2015
CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'Ali X..., décédé courant 2013, a été engagé le 6 octobre 1999 en qualité de directeur régional de la société Laboratoires Schwartz
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6079434e9ba5988459c41e28
22 janvier 1976
22 janvier 1976
SECOND ARTICLE, L'ACTION CIVILE NE PEUT ETRE ENGAGEE APRES EXPIRATION DU DELAI DE PRESCRIPTION DE L'ACTION PUBLIQUE ; ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QU'IMPUTANT A LA FAUTE DE SCHMITZ
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