Stéphane, - Y...

Stephen, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DOUAI, en date du 20 janvier 2006, qui a autorisé sa remise aux autorités judiciaires belges en exécution d'un mandat d'arrêt

Stéphane, - Z...

Stéphanie, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BOURGES, en date du 25 octobre 2005, qui, dans l'information suivie contre elle des chefs de meurtre aggravé, recel de

Stéphane, - La Société D'EDITIONS SCIENTIFIQUES, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 19 décembre 2001, qui a condamné le premier à 15 000 francs

Stéphane, - Société EUROP AUTO, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, du 27 février 1997, qui a condamné la société à 50 000 francs d'amende pour usage illicite

Stéphane X... coupable d'agression sexuelle commise sur une personne particulièrement vulnérable, et l'a condamné de ce chef, "aux motifs que M. Stéphane X... reconnaît s'être trouvé seul avec M.

. ; "aux motifs que Stéphane Z... n'avait pu être atteint que par le premier tir ; qu'en effet, suite à celui-ci, Robert X... avait démarré brutalement ; que la progression du véhicule avait alors fait

Sur le premier moyen du pourvoi n° B 01-16.473 : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 2 novembre 2000, n 1999.00981) que les époux X... étaient, en vertu d'un bail du 27 septembre 1980, co-preneurs

Stéphane, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASTIA, chambre correctionnelle, en date du 19 février 1997, qui, dans la procédure suivie contre eux pour vol aggravé, a infirmé le jugement d'incompétence

des articles 222-16 du Code pénal, de l'article 593 du Code de procédure pénale, défaut de réponse à conclusions, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu

que le preneur cédant devait restituer à M.

Stéphane J..., 28 / Mlle Josette X..., demeurant tous trois n° 145 à Corscia (Haute-Corse), 29 / M.

reprises ; que les précisions sollicitées sur l'heure du décès, d'ailleurs non indispensables à la manifestation de la vérité, ne peuvent être obtenues en l'état de la science ; que l'audition du prénommé

. : [* du mandat d'amener, *] des droits prévus aux articles 63-2 et 63-3 du code de procédure pénale relatifs à l'avis à famille et à l'examen médical, - départ des lieux de l'officier de police judiciaire

les réparations prévues à l'article 606 du Code civil, a obtenu en justice la résiliation du bail et la réalisation de certains travaux ; que les 29 septembre et 9 octobre 2000, M.

Jean X... coupable du délit d'homicide involontaire, puis l'a condamné à la peine de deux mois d'emprisonnement avec sursis et 5 000 euros d'amende, ainsi qu'à payer la somme de 10 000 euros chacun à Stéphane

par Stéphane C... et rejoint par Jean-Luc D... ; "- Stéphane C..., juste avant d'arriver près de la femme, a vu, dans la houle, un corps flotter et a fait signe à Julien Z..., qui était resté sur le