Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 23 novembre 2006, qui, pour abus de biens sociaux, l'a condamné à six mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé

Thierry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1ère section, en date du 10 mars 2005, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol avec arme et tentative

Thierry, - La SOCIETE AUCHAN FRANCE, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 14 décembre 2000, qui, pour homicide involontaire et infraction

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 3 mars 2000, qui, pour escroquerie et tentative, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec sursis, 25 000 francs d'amende

Thierry, - E...

MUTUELLE UNIVERSITAIRE (AMU), partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre spéciale des mineurs, en date du 16 décembre 1987 qui, dans la procédure suivie contre Thierry

Thierry, contre l'arrêt n° 10 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1ère section, en date du 14 avril 2005, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol avec arme

X..., et que G... reconnaissait alors que le refuge de la rue de Montmoreau avait abrité Thierry X..., "Jacques" et sa compagne "Claire"; que ces déclarations étaient maintenues puis confirmées après

des impôts, que la société Tangara possède des locaux dans les bureaux de la société GEF sis 10, rue de la Grange Batelière 75009 Paris ; qu'il résulte de l'attestation établie le 21 janvier 1999 par Thierry

attaqué que par jugement devenu définitif, le tribunal correctionnel de Bernay a, le 11 décembre 1991, déclaré Michel et Stéphane A... coupable de coups ou violences volontaires sur la personne de Thierry

Thierry, contre l'arrêt n° 9 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1ère section, en date du 19 mai 2005, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol avec arme et

déclaré Pierre D... coupable d'avoir volontairement porté des coups ou commis des violences ou voies de fait ayant entraîné une incapacité de travail personnel n'excédant pas 8 jours sur la personne de Thierry

Thierry, - B...

X..., pris ès qualité de liquidateur de la liquidation judiciaire de la société Holding Thery Lefebvre, domicilié en ladite qualité ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui

qu'il ressort des déclarations d'Henri et Alfério Y... que Siro Y... a eu la volonté d'avantager ces deux neveux qu'il avait élevés comme ses enfants et qui n'ont jamais payé le prix de cession ; que Thierry

, et d'autre part la concordance de ces conclusions avec celles du certificat du CHRU " ; Attendu que l'arrêt attaqué n'encourt pas le grief allégué au moyen, dès lors que, d'une part, l'article 646

..", et que pour sa part, la société Seurlin Immobilier avait acquis 11 entreprises en 2000, 6 en 2001 ; que selon les éléments décrits dans une attestation rédigée et signée le 3 novembre 2004 par Thierry

E... a déclaré avoir été embauché du 21 décembre 1993 au 31 janvier 1994; qu'il a été victime d'un accident du travail le 25 janvier 1994; que Priscilla B... soutient que Thierry E... a signé le

les intérêts civils dans les limites de l'appel interjeté par le Front National, partie civile, du jugement du tribunal correctionnel de Paris du 14 octobre 1996 qui avait relaxé Lorrain de X... et Thierry

Brands ont été contestées par Thierry Y... inspecteur des Impôts précité (pièce n° 12-14) ; que dès lors, la vérification de comptabilité de la société Alain X...