nature à l'éxonérer de sa responsabilité, alors qu'il y effectuait une visite hebdomadaire, qu'il ne pouvait méconnaître l'insuffisance de réservations sur les caillebotis en raison du diamètre des tuyauteries

Dans l'espace cuisine, je relève la présence d'une gaine masquant la tuyauterie, le compteur d'eau et le robinet d'alimentation général.

Y... et Le X... sans répondre aux conclusions de la société TIRU démontrant que l'effondrement de la partie supérieure de la tuyauterie n'était pas due à la fixation par ses soins de l'échafaudage sur

constatant par ailleurs que "l'amiante était utilisé pour la protection des installations métalliques devant le four, pour l'étanchéité des caissons de recuisson, les joints et le calorifugeage des tuyauteries

février 2016, RG n° 14/06014), que, par quatre jugements du 23 juin 2011, les sociétés France métal structures, Compagnie française de chaudronnerie, France services industries et La Française de tuyauterie

février 2016, RG n° 14/06016), que, par quatre jugements du 23 juin 2011, les sociétés France métal structures, Compagnie française de chaudronnerie, France services industries et La Française de tuyauterie

février 2016, RG n° 14/06013), que, par quatre jugements du 23 juin 2011, les sociétés France métal structures, Compagnie française de chaudronnerie, France services industries et La Française de tuyauterie

X..., conseiller, les observations de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de la société Thébault ingénierie, de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société Service industriel de tuyauterie, et après en

de diverses non conformités au devis descriptif annexé aux actes de vente, le syndicat des copropriétaires de cette résidence a obtenu, notamment, la condamnation de la venderesse à remplacer les tuyauteries

et droits indirects que sur le pourvoi incident relevé par la société Wirquin ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 16 juin 2015), que la société Wirquin a importé des accessoires de tuyauteries

_________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Conseils bilans supportage tuyauteries

Société nationale des chemins de fer français (SNCF), dont le siège est ..., 2°/ de la société Worms Jockelson service, société anonyme, dont le siège est ..., 3°/ de la Société industrielle de tuyauterie

rechute d'un accident d'origine non professionnelle, à compter du 16 novembre 1992 ; que, le 18 janvier 1994, jour de la reprise, le médecin du travail l'a déclaré définitivement inapte au métier de tuyauteur

Y..., engagé le 1er septembre 1959 par la Compagnie marseillaise de réparation, en qualité de chef d'équipe tuyauterie-bord, a été inclus dans un licenciement collectif pour motif économique autorisé et

X... n'avait été exposé tout au plus que ponctuellement aux poussières d'amiante, à l'occasion de quelques manoeuvres de décalorifugeage ou de passage à proximité de tuyauteries "en mauvais état", ce qui

[C], engagé par la société PCVS tuyauterie sud (la société), à compter du 12 septembre 2008, en qualité d'ouvrier tuyauteur, a été licencié pour faute grave le 5 décembre 2013. 2.

selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 12 septembre 2002) que la société Eurotungstène poudres, maître de l'ouvrage, a, sous la maîtrise d'oeuvre de la société Ingerop, chargé la société Chaudronnerie tuyauterie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Société industrielle de tuyauteries d'usine et du bâtiment (