Mes parents habitent au Portugal et viennent ici en été et à Noël pendant quelques semaines.

La société Calypso Project Eco fait grief à l'arrêt de déclarer irrecevable la demande de paiement d'une indemnité d'éviction formée par la société Sabrina et reprise par elle, alors « qu'en relevant,

de dommages-intérêts ; "aux motifs que "comme le rappelle la fiche de poste, le prévenu" (Vincent Z...), "placé sous l'autorité de Jean-Paul Marius X..., n'avait aucune autorité pour faire respecter

; Attendu que la société Clinique d'Epernay fait grief à l'arrêt de la condamner à garantir la société Clinique Saint-Vincent du paiement des sommes dues à la salariée, alors, selon le moyen : 1°/

; Attendu que la société Clinique d'Epernay fait grief à l'arrêt de la condamner à garantir la société Clinique Saint-Vincent du paiement des sommes dues au salarié, alors, selon le moyen : 1°/ qu'aux

usage de faux en écriture privée ; "aux motifs qu'il est établi par les éléments du dossier que c'est à la demande et sur les directives d'Alain B... que sa secrétaire a établi les trois bulletins de paie

du chantier de [Localité 5] et des chantiers Cerfal/Saint-Vincent et à condamner la société Eiffage construction équipements au paiement de ces sommes, sous déduction de celle de 42 671,64 euros à imputer

il vient, il ne les prend pas (il vient leur dire bonjour et repart) bien qu'ils aient toujours été prêts, et, enfin, en réponse aux protestations de A...

Vincent, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 10 septembre 2003, qui, pour homicide involontaire par conducteur en état d'ivresse manifeste, délit de fuite

souverainement déduit, sans dénaturation et sans contradiction, que la preuve n'était pas rapportée d'une mission d'assistance à la passation du marché donnée par les maîtres d'ouvrage à la société Vincent

Roger X..., demeurant ci-devant Lotissement Bonnet, ... à Saint-Vincent de Tyrosse (Landes), et actuellement Lotissement Privé, route de Saint-Quentin à Sainte-Christine (Maine-et-Loire), en cassation

Vincent Y..., demeurant Chalet Dethierssant 1, La Casse, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 décembre 1997 par la cour d'appel de Grenoble (1re Chambre civile), au profit de l'association Ecole

, qui prévoyait la reprise de six cadres d'exploitation affectés à Marseille ; Attendu que la société Léon Vincent fait grief à l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 4 mars 2002) de l'avoir condamnée au

Weber, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bastia, 22 février 1999), qu'en 1993, M. d'X..., aux droits duquel viennent

la succession de ses père et mère la somme de 219 360 € au titre des prélèvements opérés sur le compte à vue et le compte sur livret de ses parents, qu'il sera privé de tout droit sur cette somme et paiera

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la maison de retraite Saint-Vincent, dont le siège social est situé : 84350 Courthezon

doivent caractériser les manoeuvres commises par le prévenu en vue de dissimuler les détournements qui lui sont imputés ; qu'en l'espèce, la cour a uniquement caractérisé les manoeuvres commises par Vincent

Z... ont, devant la cour de renvoi, demandé, à titre reconventionnel, sa condamnation au paiement de dommages-intérêts ; Sur le moyen unique du pourvoi principal : Attendu que la SCI, Mme X...