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610 résultats pour « cyclisme »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02425

Cassation

4 décembre 2019

4 décembre 2019

Sur le moyen unique présenté pour la Fédération française de cyclisme Enoncé du moyen 18.

Source officielle

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SIREN 480279504Greffe du Tribunal de Commerce de béziers

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RHONE ALPES CYCLISME EXPERTISE

SIREN 524631140Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

30/04/2026

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CC

cr

613725e6cd5801467742164e

Cassation

12 décembre 2000

12 décembre 2000

Y... a noté que d'après les traces laissées sur le véhicule de François A... le cycliste devait être en état de chute, en position couchée lors du choc avec cette voiture, par ailleurs, le vélo, a précisé

Source officielle
CC

civ2

61372659cd58014677424e03

Cassation

19 février 1997

19 février 1997

MAIF; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté cette demande, alors, selon le moyen, d'une part, qu'il résulte expressément de l'arrêté préfectoral du 29 août 1975 que : "seuls les cyclistes

Source officielle
CC

civ2

60794d409ba5988459c48664

Cassation

30 juin 2004

30 juin 2004

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Versailles, 6 février 2003), que pour illustrer une rubrique relative au dopage dans le milieu du sport cycliste

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CC

cr

61372609cd58014677422733

Cassation

15 février 2000

15 février 2000

motifs que " Armand X..., président de l'association Vélo Sprinter des Alpes, autorisé sous son entière responsabilité, comme le précise l'arrêté préfectoral du 30 juillet 1996 à organiser l'épreuve cycliste

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR01275

Cassation

7 novembre 2023

7 novembre 2023

3°/ que l'article R. 413-17 du code de la route dans son 1° indique que la vitesse doit être réduite lors du croisement ou du dépassement de piétons y compris ceux ayant quitté un véhicule ou de cyclistes

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CC

cr

613725bccd58014677420281

Cassation

18 janvier 2000

18 janvier 2000

même s'il n'a pas manifesté son intention de tourner à gauche, avait déjà entrepris sa manoeuvre et se trouvait déjà déporté vers l'axe médian lorsque Simone X... a entrepris le dépassement des deux cyclistes

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CC

soc

6137250ecd5801467741a99d

Cassation

23 mai 2007

23 mai 2007

X... a été employé par le Vélo club de Paris à partir du 1er janvier 2002, en qualité de coureur cycliste professionnel et pour une durée de deux années ; qu'après avoir dû interrompre son activité, en

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cr

6137258bcd5801467741ea93

Cassation

16 mars 1994

16 mars 1994

circulation rectiligne et plate, sous une pluie forte et une chaussée mouillée, d'une largeur de 10,50 mètres, avec une bonne visibilité, au volant d'un véhicule peugeot, Claude Y... percutait un cycliste

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civ2

6137232bcd580146774065b0

Cassation

17 décembre 1998

17 décembre 1998

d'une part, n'est pas impliqué dans un accident de la circulation le véhicule terrestre à moteur qui roule normalement sur un chemin vicinal et dont la seule présence cause un effet de surprise à un cycliste

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CC

cr

édure suiviec/Philippe X

61372682cd580146774261fd

Cassation

23 octobre 2007

23 octobre 2007

"Quand Jeannie Y... propose des produits interdits" fait état de ce que Jeannie Y... et la société RCS Distribution, à laquelle elle s'est associée, proposent sur le site internet de la championne cycliste

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200116

Cassation

28 janvier 2016

28 janvier 2016

et la Fédération française de cyclisme ; Que le fait que les coureurs cyclistes professionnels soient pressentis au cours du déroulement du tour de France, s'inscrivent par l'intermédiaire d'agents auprès

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cr

613724facd58014677419f0e

Cassation

4 juillet 1990

4 juillet 1990

et manque de base d légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a relaxé X... des fins de la poursuite et a débouté les époux Y... de leur constitution de partie civile ; "aux motifs que la présence du cycliste

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civ1

60794d7c9ba5988459c488b6

Cassation

5 juillet 2005

5 juillet 2005

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 6 février 2003) que le journal "l'Equipe" a fait paraître un article consacré à une enquête judiciaire portant sur des faits de dopage dans le milieu cycliste

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cr

61372618cd58014677422e7e

Cassation

5 novembre 2002

5 novembre 2002

particulier ; "aux motifs que, sur la bonne foi, par sa tonalité générale et par l'addition d'éléments tous destinés à convaincre le lecteur de l'implication de Bernard C... dans le dopage des coureurs cyclistes

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civ2

60794d489ba5988459c486f4

Cassation

19 avril 2005

19 avril 2005

X... se serait trouvé privé de toutes activités physiques, méconnaissant ainsi les termes même de ses conclusions suivant lesquelles "il pratique le cyclisme et la chasse" ; 2 ) que la limitation du

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civ2

6137248acd580146774165c2

Cassation

4 janvier 2006

4 janvier 2006

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la Fédération française de cyclisme de ce qu'elle s'est désistée de son pourvoi,

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CC

cr

613724a4cd580146774172ba

Cassation

16 janvier 1992

16 janvier 1992

défense invoqué par X... et l'a ainsi déclaré coupable de blessures volontaires ; "aux motifs que le 15 août 1989, les services de la gendarmerie ont été informés qu'un incident venait d'opposer un cycliste

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201449

Cassation

29 novembre 2018

29 novembre 2018

pas à un sport d'équipe ; que la rémunération versée par l'association Criterium cycliste professionnel l'est au cycliste qu'il n'est ni établi ni même allégué que ces derniers sont inscrits au registre

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CC

cr

613725abcd5801467741fa85

Cassation

26 mars 1997

26 mars 1997

mémoire régulièrement déposé, le demandeur faisait valoir qu'il résultait des pièces de la procédure relative à l'infraction commise le 30 juillet 1993, que le vêtement placé sous scellé n° 1 (pantalon cycliste

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