au poignet gauche et un traumatisme à l'index droit, d'autre part, une fracture du cinquième métacarpien, qui sont compatibles avec les violences reprochées au prévenu, ainsi que les témoignages de ses

circonstances de la scène de violences entre deux collègues de travail Mohamed Y... et Oualeb X..., la cour d'appel retient que ce dernier a reconnu " avoir bloqué le bras du premier qui a subi une fracture

. ; que si le docteur X..., expert commis par les premiers juges, a indiqué qu'une chute sur la chaussée ou un bord de trottoir pouvait provoquer une fracture du maxilaire et une contusion thoraco-abdominale

lieu de réparer le préjudice sexuel, conséquence de l'accident; qu'ayant constaté qu'il résultait du rapport établi par les médecins, que Mme X... avait subi un important traumatisme du bassin avec fractures

faite du vivant de celle-ci et une seconde fracture, sur l'autre branche, occasionnée après la mort ; qu'au vu de cette expertise, le docteur Z..., estimant vraisemblable une strangulation de la victime

relevant d'une délinquance parfaitement organisée, possédant un véhicule amenant sur place les voleurs et les reprenant après la commission des faits, fournissant le matériel, et n'hésitant pas à fracturer

Y... qui demandait que l'expert qui serait désigné reçoive pour mission de déterminer si les fractures du crâne de Mme Z... provenaient de sa chute sur la chaussée ou du heurt du cylomoteur, violant ainsi

infraction ; qu'en relaxant le prévenu du chef de violences volontaires faute d'élément intentionnel, sans rechercher si le « placage au sol » pratiqué, dont elle retenait qu'il était la cause de la fracture

Z... a déclaré téléphoniquement à Mme A..., en présence de Mme B..., qu'il avait "bousculé un peu trop fort" Mme C... au cours d'une dispute et qu'elle avait fait une mauvaise chute génératrice de fractures

X..., victime en 1972 d'un premier accident ayant entraîné une fracture de la rotule avec hydarthrose récidivante, fait grief à la décision attaquée (commission régionale d'invalidité de Champagne-Ardennes

conjugaison de pluies exceptionnelles des 4 et 5 juillet 2001 avec "deux autres phénomènes naturels d'une part, la nature du sol constitué de terres meubles sur un fond rocheux présentant lui-même des fractures

statuant sur les intérêts civils, l'a condamné à payer diverses indemnités aux parties civiles ; "aux motifs que la version des faits soutenue par Jean-Marc A... qui faisait qu'en raison d'une fracture

qu'elle fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué (cour d'appel de Paris, 18ème chambre, section B), 16 janvier 1987) de lui avoir refusé le bénéfice des prestations du régime accident du travail, pour la fracture

Y... fait grief à l'arrêt attaqué (Rouen, 25 mars 1993) d'avoir statué comme il l'a fait alors, selon le moyen, qu' il s'était prévalu, pour justifier sa contestation, de ce qu'une seconde fracture provoquée

une nouvelle expertise, au motif que le rapport d'expertise du Dr Z... n'aurait pas fait une juste appréciation du préjudice qu'elle a réellement subi en ne décelant pas notamment l'existence d'une fracture

marchepied de la cabine du camion et aurait fait ensuite, tout en restant debout, un mauvais rétablissement sur le sol, étaient contredites par les constatations médicales ayant mis en évidence une fracture

aucune conséquence sur la décision du tribunal correctionnel ; que cette ordonnance a été rappelée pour mémoire dans le cadre de l'expertise du docteur A... qui, pour conclure à la certitude d'une fracture

démontre que les violences ont été réitérées dans le temps sur une période de quinze jours environ avant l'hospitalisation du 1er février 2002 ; que plusieurs épisodes de violences ont causé les onze fractures