obligeant à veiller au respect des réglementations d'hygiène et de sécurité ; "il est établi par l'expertise que l'accident trouve son origine dans des erreurs de montage et dans l'utilisation d'un matériel

public les renseignements de toute nature concernant la navigation intérieure, ensemble de promouvoir les mesures tendant à améliorer l'exploitation des voies navigables, tel le renouvellement du matériel

Au demeurant, l'expertise établit que le matériel, inadapté aux locaux du plaignant, ne correspond pas à celui effectivement livré et qu'une partie de la commande avait été financée à deux reprises, par

Stéphane Y... fait grief à son employeur de lui avoir confié un matériel inadapté pour réaliser des travaux de débroussaillage sur un terrain pentu; qu'en réponse l'I.M.E. du [...] produit aux débats le

. ; que les prévenus ont fait état de la mise à disposition d'un matériel inadapté au travail spécifique à exécuter ; que l'absence de réflexion sur les conditions d'exécution du travail puis sur les circonstances

câbles électriques qui trainent en dehors des chemins de câblage ; l'impossibilité d'accéder aux portes d'entrée, des sorties de secours et des extincteurs pour cause d'encombrement ; l'absence de matériel

exécution de ses obligations par l'entreprise AZUREENNE DE CONSTRUCTION, qui ,a fait une erreur d'altimétrie pour le niveau des dalles brutes de plancher et qui a utilisé un scellement au mortier inadapté

qui devait atteindre les 10 M€ (contre 8, 8 en 2009/10) > la poursuite du plan d'économie engagé depuis 2009 > la continuité de la logique d'optimisation du parc de grues, avec des cessions de matériel

des besoins exprimés par la Semsamar ainsi que du contenu du devis tel qu'il avait été agréé par cette dernière ni rechercher si la société Depagne n'avait pas fourni, en connaissance de cause, un matériel

exceptionnelle gravité, l'exposant sans raison valable à un danger dont il aurait dû avoir conscience ; qu'aucun de ces éléments n'est établi en l'espèce, Mouldi X... ayant seulement tenté d'utiliser le matériel

période du 17 octobre au 15 décembre 2011, que la société FedEx relevait de nombreuses difficultés dans l'exécution des prestations par la société Warning, et notamment des problèmes de codages, du matériel

ainsi que d'un chauffe-eau et d'un désalinisateur dans le cockpit, l'insuffisance de rendement, la surchauffe et la parme des moteurs électriques imputables à la pose de matériels inadaptés

qui devait atteindre les 10 M€ (contre 8, 8 en 2009/10) > la poursuite du plan d'économie engagé depuis 2009 > la continuité de la logique d'optimisation du parc de grues, avec des cessions de matériel

aucune réserve sur la nature et la qualité des ouvrages qui ont nécessairement dysfonctionné en raison des défauts les affectant ; que de son côté la SARL Boisson, spécialiste en la matière, a posé des matériels

plus être condamné solidairement à la réparation d'un sinistre résultant de la vidange de piscine entreprise par celle-ci sans évacuation préalable des eaux se trouvant à proximité et aavec du matériel

que (...) la cause du sinistre ne résulte pas d'une erreur de programmation mais d'une part, d'un manque d'information sur la mise en route des deux alarmes, et d'autre part de l'installation d'un matériel

était en état d'usure avancée, mais également dépourvue des stabilisateurs latéraux dont l'usage était prescrit par le fabricant, et qu'en tout état de cause, même équipé de ces accessoires, un tel matériel

attaqué énonce que, si la mise en place du nouveau système informatique a donné lieu à diverses difficultés et à plusieurs interventions de la société Philips, il n'était pas démontré que ce nouveau matériel

dont l'utilisation a révélé les multiples défaillances, et la société Norco, fournisseur du produit d'application, qui s'était entremise pour l'acquisition du matériel, ont recherché la responsabilité

frais exposés par ce dernier pour parvenir à aménager les locaux par un procédé qui n'était pas prévu par les parties et qui avait engendré un coût bien supérieur à celui que permettait le recours au matériel