CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
éesc/Eric G
6137257ecd5801467741e36a
15 novembre 1995
clinique du risque de thrombose veineuse, qu'il s'agisse de la surveillance des paramètres généraux comme de celle locale, des membres inférieurs, mais non à une surveillance biologique de la coagulation
613725afcd5801467741fc54
26 février 1997
et les soins post-opératoires ont été bien conduits au cours des premières heures entre la fin de l'acte chirurgical (le 21 septembre à 19 heures 30) et la visite du docteur F...
61372590cd5801467741ed3b
12 janvier 1994
chirurgicale un état septique ; que l'état du malade s'est subitement aggravé dans la nuit du 2 au 3 juin, soit après la première intervention et a nécessité la seconde intervention au cours de laquelle
613725b2cd5801467741fda0
26 novembre 1997
chirurgicale conduite par un médecin oto-rhino-laryngologiste assisté par Bruno C..., médecin anesthésiste ; Attendu que, pour déclarer Bruno C... coupable d'homicide involontaire, l'arrêt attaqué
ECLI:FR:CCASS:2019:CR02361
30 octobre 2019
d'autant plus fautive que les antécédents chirurgicaux abdominaux de l'intéressée étaient connus.
613725d0cd58014677420b61
15 juin 1999
date du 5 février 1998, qui, pour homicide involontaire, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et à 50 000 francs d'amende, et a prononcé sur les intérêts civils ; La COUR, statuant après
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00468
4 avril 2018
B..., médecin : 170,00 euros - Intervention de M. F..., médecin : 90,00 euros - Scanners : 150,00 euros - Opération chirurgicale M. C..., médecin : 3 500,00 euros - Opération chirurgicale M.
61372699cd58014677426ea2
16 mai 2006
chirurgicale, curieusement, il n'y a pas eu d'analyses d'urine qui sont obligatoires dans ce genre d'intervention pour vérifier qu'il n'existe pas d'infection, il n'existait aucun justificatif de l'urgence
61372562cd5801467741d3f6
28 mai 1997
et l'intervention elle-même réalisée par le docteur Z... ayant lieu sans problème particulier le 3 avril au matin; que l'enfant était installée en salle de réveil avec une perfusion de sérum glucosé à
61372636cd58014677423d30
8 octobre 2003
dans les liens d'une prévention à raison de faits pour lesquels ils n'avaient pas été mis en examen durant l'instruction et sur lesquels ils n'avaient pas accepté de s'expliquer ; "aux motifs, qu'après
613725e3cd580146774214d0
19 septembre 2000
obéi l'administration de ce produit, il entrait dans le champ des responsabilités de ce psychiatre, eu égard au caractère exceptionnel de la posologie utilisée, de faire procéder à tous actes de surveillance
613725a0cd5801467741f52a
29 juin 1999
réalisée le 12 janvier 1992 à l'hôpital de Fécamp, les soins apportés à Laetitia A...sont conformes à l'état actuel de la science ; 2) dans la réalité, l'intervention chirurgicale du 12 janvier 1992
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02408
6 novembre 2018
Pierre Y..., médecin anesthésiste ; qu'après l'intervention, son état de santé s'est dégradé avec des saignements et des douleurs abdominales importantes justifiant l'administration d'antalgiques et de
613726a9cd580146774277b6
19 juin 2007
un séjour de trente minutes en salle de réveil ; qu'en sa qualité d'anesthésiste ayant en charge la surveillance de son patient en post-opératoire, elle est ainsi susceptible d'avoir créé ou contribué
61372595cd5801467741ef8d
4 mars 2003
Jeanine, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 21 mars 2002, qui les a déboutées de leurs demandes après relaxe de Joseph Z... du chef d'homicide involontaire
civ1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101099
1 octobre 2014
Y...aux 3/ 4 et celle du Centre chirurgical Ambroise Paré à 1/ 4, la cour d'appel, constatant, que, selon l'expert, le retard de la seconde intervention, imputable à un défaut de surveillance post-opératoire
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01511
18 mai 2017
une intervention chirurgicale destinée à supprimer la cause de cette fistule ; que d'après les informations fournies par l'avocat de M.
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02082
11 juillet 2017
Z... en suite de son diagnostic et l'opération chirurgicale programmée, parait désormais accepter d'être soigné ; que l'intéressé ayant-en effet été ré-admis le 8 février 2017 à l'UHSI de la Pitié Salpêtrière
civ2
ECLI:FR:CCASS:2021:C201124
2 décembre 2021
Selon l'arrêt attaqué (Saint-Denis de la Réunion, 15 novembre 2019), à la suite d'une intervention chirurgicale pratiquée par M.
61372321cd58014677405cfc
7 juillet 1998
Y..., chirurgien, a pratiqué une intervention chirurgicale sur le genou de M. Z... avec anesthésie péridurale effectuée par M.
Page 2 sur 18