CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

347 résultats pour « surveillance après intervention chirurgicale »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

éesc/Eric G

6137257ecd5801467741e36a

Cassation

15 novembre 1995

15 novembre 1995

clinique du risque de thrombose veineuse, qu'il s'agisse de la surveillance des paramètres généraux comme de celle locale, des membres inférieurs, mais non à une surveillance biologique de la coagulation

Source officielle
CC

cr

613725afcd5801467741fc54

Cassation

26 février 1997

26 février 1997

et les soins post-opératoires ont été bien conduits au cours des premières heures entre la fin de l'acte chirurgical (le 21 septembre à 19 heures 30) et la visite du docteur F...

Source officielle
CC

cr

61372590cd5801467741ed3b

Cassation

12 janvier 1994

12 janvier 1994

chirurgicale un état septique ; que l'état du malade s'est subitement aggravé dans la nuit du 2 au 3 juin, soit après la première intervention et a nécessité la seconde intervention au cours de laquelle

Source officielle
CC

cr

613725b2cd5801467741fda0

Cassation

26 novembre 1997

26 novembre 1997

chirurgicale conduite par un médecin oto-rhino-laryngologiste assisté par Bruno C..., médecin anesthésiste ; Attendu que, pour déclarer Bruno C... coupable d'homicide involontaire, l'arrêt attaqué

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02361

Cassation

30 octobre 2019

30 octobre 2019

d'autant plus fautive que les antécédents chirurgicaux abdominaux de l'intéressée étaient connus.

Source officielle
CC

cr

613725d0cd58014677420b61

Cassation

15 juin 1999

15 juin 1999

date du 5 février 1998, qui, pour homicide involontaire, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et à 50 000 francs d'amende, et a prononcé sur les intérêts civils ; La COUR, statuant après

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00468

Cassation

4 avril 2018

4 avril 2018

B..., médecin : 170,00 euros - Intervention de M. F..., médecin : 90,00 euros - Scanners : 150,00 euros - Opération chirurgicale M. C..., médecin : 3 500,00 euros - Opération chirurgicale M.

Source officielle
CC

cr

61372699cd58014677426ea2

Cassation

16 mai 2006

16 mai 2006

chirurgicale, curieusement, il n'y a pas eu d'analyses d'urine qui sont obligatoires dans ce genre d'intervention pour vérifier qu'il n'existe pas d'infection, il n'existait aucun justificatif de l'urgence

Source officielle
CC

cr

61372562cd5801467741d3f6

Cassation

28 mai 1997

28 mai 1997

et l'intervention elle-même réalisée par le docteur Z... ayant lieu sans problème particulier le 3 avril au matin; que l'enfant était installée en salle de réveil avec une perfusion de sérum glucosé à

Source officielle
CC

cr

61372636cd58014677423d30

Cassation

8 octobre 2003

8 octobre 2003

dans les liens d'une prévention à raison de faits pour lesquels ils n'avaient pas été mis en examen durant l'instruction et sur lesquels ils n'avaient pas accepté de s'expliquer ; "aux motifs, qu'après

Source officielle
CC

cr

613725e3cd580146774214d0

Cassation

19 septembre 2000

19 septembre 2000

obéi l'administration de ce produit, il entrait dans le champ des responsabilités de ce psychiatre, eu égard au caractère exceptionnel de la posologie utilisée, de faire procéder à tous actes de surveillance

Source officielle
CC

cr

613725a0cd5801467741f52a

Cassation

29 juin 1999

29 juin 1999

réalisée le 12 janvier 1992 à l'hôpital de Fécamp, les soins apportés à Laetitia A...sont conformes à l'état actuel de la science ; 2) dans la réalité, l'intervention chirurgicale du 12 janvier 1992

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02408

Cassation

6 novembre 2018

6 novembre 2018

Pierre Y..., médecin anesthésiste ; qu'après l'intervention, son état de santé s'est dégradé avec des saignements et des douleurs abdominales importantes justifiant l'administration d'antalgiques et de

Source officielle
CC

cr

613726a9cd580146774277b6

Cassation

19 juin 2007

19 juin 2007

un séjour de trente minutes en salle de réveil ; qu'en sa qualité d'anesthésiste ayant en charge la surveillance de son patient en post-opératoire, elle est ainsi susceptible d'avoir créé ou contribué

Source officielle
CC

cr

61372595cd5801467741ef8d

Cassation

4 mars 2003

4 mars 2003

Jeanine, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 21 mars 2002, qui les a déboutées de leurs demandes après relaxe de Joseph Z... du chef d'homicide involontaire

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101099

Cassation

1 octobre 2014

1 octobre 2014

Y...aux 3/ 4 et celle du Centre chirurgical Ambroise Paré à 1/ 4, la cour d'appel, constatant, que, selon l'expert, le retard de la seconde intervention, imputable à un défaut de surveillance post-opératoire

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01511

Cassation

18 mai 2017

18 mai 2017

une intervention chirurgicale destinée à supprimer la cause de cette fistule ; que d'après les informations fournies par l'avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02082

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

Z... en suite de son diagnostic et l'opération chirurgicale programmée, parait désormais accepter d'être soigné ; que l'intéressé ayant-en effet été ré-admis le 8 février 2017 à l'UHSI de la Pitié Salpêtrière

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C201124

Cassation

2 décembre 2021

2 décembre 2021

Selon l'arrêt attaqué (Saint-Denis de la Réunion, 15 novembre 2019), à la suite d'une intervention chirurgicale pratiquée par M.

Source officielle
CC

civ1

61372321cd58014677405cfc

Cassation

7 juillet 1998

7 juillet 1998

Y..., chirurgien, a pratiqué une intervention chirurgicale sur le genou de M. Z... avec anesthésie péridurale effectuée par M.

Source officielle

Page 2 sur 18

← PrécédentSuivant →