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481 résultats pour « Crevon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2008:C301269

Cassation

10 décembre 2008

10 décembre 2008

de nature à démontrer que l'occupation consentie portait précisément sur l'emprise de l'emplacement Sole Meo ; que l'encadré de rouge qui marque la délimitation invoquée procède d'un ajout fait au crayon

Source officielle
CC

civ3

613721aecd580146773f5ffd

Cassation

22 janvier 1992

22 janvier 1992

Jacques M..., décédé, demeurant à Versailles (Yvelines), ..., b) Mme Sylvie M..., épouse XP..., demeurant à Cremorn, Sydney (Australie), c) Mme Patricia M..., épouse Z..., demeurant à Parly 2, Le Chesnay

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200466

Cassation

4 avril 2018

4 avril 2018

; §2 En présence du public, toutes les portes doivent s'ouvrir de l'intérieur par simple poussée ou par la manoeuvre facile d'un seul dispositif par vantail tel que bec-de-cane, poignée tournante, crémone

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00264

Cassation

21 février 2012

21 février 2012

[W] [S], domicilié 9 route de Bourg des Comptes, 35320 Crevin, 5°/ M.

Source officielle
CC

comm

613721d3cd580146773f7c9b

Cassation

2 février 1993

2 février 1993

François, Pierre Dupuy, 108/ de Mme Dupuy née Creton Annie, demeurant ensemble 18, square des Saules, Cesson-La-Forêt (Seine-et-Marne), 118/ de M.

Source officielle
CC

cr

6079a85e9ba5988459c4cfd4

Cassation

10 mai 1994

10 mai 1994

dans son numéro 33 888 du jeudi 13 décembre 1990, en page Région Lorraine, un article de Y..., intitulé " C..., encore un chantage au suicide ", et en sous-titre, " Hier, c'était une lame de taille-crayon

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO11084

Cassation

30 novembre 2016

30 novembre 2016

licencié alors qu'il avait repris son emploi, et ce sans produire le moindre élément justifiant de l'impossibilité d'engager un autre carrossier à titre temporaire, la fiche statistique du CREDOC

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10249

Cassation

4 mars 2020

4 mars 2020

Que ... tous les agendas sont remplis avec le même support, stylo ou crayon et de façon répétitive et quasi à l'identique de jour en jour et que les incohérences relevées par l'employeur sont effectives

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210145

Cassation

4 mars 2021

4 mars 2021

Avant toute remise en culture il est indispensable d'effectuer un test du cresson (lire le mode opératoire).

Source officielle
CC

soc

61372456cd58014677414a9e

Cassation

9 novembre 2004

9 novembre 2004

Gail Renard, demeurant 15, rue Ernest Cresson, 75014 Paris, 76 / Mme Carole Reungoat, demeurant 4, rue Berlioz, 60300 Senlis, 77 / Mlle Véronique Richard, demeurant La Cantaridière, 130, avenue Font

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00788

Cassation

6 septembre 2011

6 septembre 2011

Vous trouverez ci-joint une photocopie de ma lettre datée du 21/6/2001 adressée au CREDOC concernant le sujet susmentionné », la Cour d'appel l'a dénaturé en violation de l'article 1134 du code civil ;

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10985

Cassation

19 septembre 2018

19 septembre 2018

de tout salarié pour « gérer les anomalies », par exemple, pallier un oubli de badgeage ou rectifier un horaire inexact ; sur le relevé de badgeage, ces interventions sont concrétisées par un petit crayon

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01278

Cassation

10 juillet 2013

10 juillet 2013

; lorsqu'un salarié produit notamment un décompte des heures qu'il prétend avoir réalisées auquel l'employeur peut répondre, il ne peut être débouté au seul motif qu'il verse un décompte établi au crayon

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300342

Cassation

8 avril 2021

8 avril 2021

puisqu'il n'est signé par aucun des propriétaires voisins, aucun procèsverbal de délimitation comportant la signature des parties n'y étant annexé, étant relevé au surplus que la parcelle y est hachurée au crayon

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CC

soc

61372275cd580146773fd3e4

Cassation

1 mars 1995

1 mars 1995

Jean-Louis YG..., demeurant 43, Rue centrale à Craponne (Rhône), 51 ) de M. Daniel T..., demeurant ..., 52 ) de M. Denis L..., demeurant ... à La Tour de Salvagny (Rhône), 53 ) de M.

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CC

civ3

613722adcd580146773fffc0

Cassation

7 mai 1996

7 mai 1996

Jackie A..., dont le siège est ..., 2°/ de la société ILTA industria Lavorazione Tubi Acciaio (ILTA) SPA, société de droit italien, dont le siège est Robecco d'Oglio, 26010 Cremona (Italie), 3°/

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CC

cr

61372571cd5801467741dc7e

Cassation

29 mars 1995

29 mars 1995

café, mais qu'ils l'ont aussi entendu traiter ce dernier de "balance", de "cave" et d'autres mots du même genre, et, en ce qui concerne Liliane Y... menacer René A... en lui disant qu'il allait le crever

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO11308

Cassation

11 décembre 2019

11 décembre 2019

lui justifiait l'exécution ; que la société Oléron Sagesse fait encore utilement valoir que les agendas de Mme B... qui étayent sa réclamation avec les planning prévisionnels sont imprécis, écrits au crayon

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11057

Cassation

27 septembre 2018

27 septembre 2018

... » ; Qu'à l'appui des griefs ainsi articulés, l'employeur produit l'attestation de Monsieur D..., régisseur du domaine de Monsieur Y... et quatre photographies sur lesquelles sont mentionnées au crayon

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300450

Cassation

17 mai 2018

17 mai 2018

conserver la vue panoramique au profit de la propriété présentement vendue, sur un terrain jouxtant les biens présentement vendus, d'une contenance de 721 m2 (tel qu'il figure entouré d'un trait de crayon

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