testament olographe du 3 mars 2009, le tribunal, à la lecture de documents médicaux produits par les appelants, et du fait qu'il avait été rédigé deux jours avant la conclusion de son PACS avec Mme Maria

partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Caen, chambre correctionnelle, en date du 28 octobre 1988, qui a déclaré irrecevable sa constitution de partie civile dans une poursuite contre Maria

Maria, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Paris n° 7 en date du 23 août 1988 qui, dans la procédure suivie contre elle du chef d'infraction à la législation sur les stupéfiants

F..., demeurant à Vénissieux (Rhône), 9, passage Léon Feix, 3°/ de Mlle Dulce, Maria E...

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE MARIA Y..., A...

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société civile immobilière La Pascale, 2°/ la société civile immobilière Chanteperdrix, 3°/ la société civile immobilière Santa Maria

Marwan X..., demeurant ..., et 39, Melbury Court, Kensington High Street, Londres, (Angleterre), et ..., Beyrouth (Liban), en cassation d'un arrêt rendu le 9 octobre 1998 par la cour d'appel de Paris

. ; Qu'il convient de la rectifier ; PAR CES MOTIFS : RECTIFIANT la décision n° 10525 du 26 septembre 2002 ; Dit que le prénom de Mme X... sera ainsi écrit : Marta Janina ; Dit qu'à la diligence

En l'espèce, il est constant que le 7 janvier 2013 Mme Maria B... présidente de la société D... B... a adressé à 9 h 35 à M.

Y..., qui a été rendue par le procureur fédéral suppléant (Mme Maria-Antonella F...) au motif que "l'enquête n'a pas permis de prouver une vraisemblance suffisante que M.

décision attaquée ; Attendu que la déclaration de pourvoi reçue au secrétariat-greffe du conseil de prud'hommes de Meaux, établie sur un document à en-tête de la société à responsabilité limitée Santa Maria

En conséquence, le Conseil dit que l'accord du 16 mai 2006 est opposable à Madame Maria B....

ROBERT, DE LA 24E C.R.S., ALORS EN DEPLACEMENT A BAYONNE, QUI ETAIT EN SERVICE AU COMMISSARIAT DE POLICE DE BIARRITZ, AURAIT, AU COURS D'UNE PATROUILLE, INTERPELLE, LE 9 AOUT 1972, LA JEUNE MARIA Y...

Maria-Lucia, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 13e chambre, en date du 22 février 1999, qui, pour détention de produits revêtus d'une marque contrefaite, a condamné le premier

MARIA-ISABEL, - 7° Y... JOSE, - 8° Y... PEDRO, - 9° LES EPOUX ANTONIO C...

septembre 1948 qu'occupait Mme Y... en vertu de son droit au maintien dans les lieux, a signé avec cette dernière un protocole d'accord ; que Mme Y... a assigné Mme X... et la société civile immobilière Maria

Daniel Y..., domicilié..., 2°/ à Mme Maria Z..., domiciliée..., 3°/ à M. Daniel A..., domicilié..., 4°/ à M. Yves B..., domicilié appartement 390,..., 5°/ à M.

Zachiarae D..., 20°) Mme Stella Maria R... D... Y A..., 21°) Mme Christina F... A..., 22°) Mme Maria H... A..., 23°) Mme Isabel M... A..., 24°) Mme Alexandra O...