Patrice X..., ébéniste, 2°) M.

Tout ça, c'est une cabale menée par mon ex employé qui est parti chez un concurrent » peste le patron.

LE TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE, TANT A L'ENCONTRE DE LA SOCIETE BRASSERIE BUTRUILLE, LOCATAIRE PRINCIPALE, QU'A L'ENCONTRE DE LA SOCIETE LA MONDIALE, A LAQUELLE S'EST, EN COURS D'INSTANCE, SUBSTITUE PATOUX

la décision de renvoi, la juridiction de l'instruction ne saurait se dispenser d'une telle audition, d'une part pour respecter les droits de la défense, d'autre part pour vérifier si étant donné le parcours

de son employeur, témoignait de la volonté du prévenu de se forger une preuve à tout prix ; que le jour de l'audience, le témoin avait reconnu avoir rédigé le courrier à la demande expresse de son patron

certains comme le seul interlocuteur, agissait comme un vrai chef d'entreprise responsable, s'occupait de tous problèmes administratifs et autres, était de notoriété publique considéré comme le vrai patron

N° 5 avec la peine N° 4 : attendu que s'agissant de faits criminels de même nature commis sur une même période de temps et au vu des éléments produits par l'intéressé, de ses antécédents et de son parcours

Patrice, - DE Y...

la poursuite ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Victor Y... a déposé, le 1er octobre 1992, auprès de la mairie de Ramatuelle, une déclaration de travaux relative à la construction d'un patio

que la société Compagnie internationale des golfs et loisirs (CIGL), maître de l'ouvrage, a, sous la maîtrise d'oeuvre de la société Interscène, architecte paysagiste, chargé de la réalisation d'un parcours

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière Domaine de Patagroux, dont le siège social

[R] a été engagé en qualité de patron mécanique débutant par la société Bourbon Offshore Surf suivant contrat d'engagement maritime du 25 septembre 2007, puis il a occupé un poste de second capitaine à

légal, applicable et opposable à tous les établissements aussi bien artisanaux qu'industriels dès lors que les sociétés exploitant des terminaux de cuisson recevant d'une unité de fabrication des " pâtons

X... détenait 95 % des parts de la société civile immobilière, son fils Patrice détenant les 5 % restants, la cour d'appel a violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile, alors, d'autre part

domiciliée [Adresse 1], [Localité 4], a formé le pourvoi n° X 21-16.848 contre l'arrêt rendu le 2 mars 2021 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-1), dans le litige l'opposant à la société Les Patios

contribuable afin de réduire ses droits ; qu'en l'espèce, la cour d'appel a constaté que l'activité de la société Restauration rapide des marques consistait, notamment, dans la réception de pâtes ou pâtons

.- Z..., agissant en qualité de représentants légaux de leur fille mineure, ont recherché la responsabilité des époux Y... et de la société Le Paradou, exploitant du parc d'attractions ; Attendu que

Patrice, contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de POITIERS, en date du 9 juillet 2003, qui a autorisé l'administration des Impôts à effectuer des