sur la victime révélait une absence totale d'alcool dans son sang ; que l'accident avait pour cadre un chantier dit de captation des évents qui avait pour objet la mise en place d'un ensemble de tuyauteries

constatant les désordres sur les matériels, et celui du 1er septembre 2008 constatant les dommages relatifs aux peaux traitées affectées de tâches du fait de la corrosion des ballons d'eau et des tuyauteries

ouvrage selon qu'elles sont incorporées au gros oeuvre ou accessibles sans qu'il soit porté atteinte à son intégrité ; qu'il résultait en l'espèce du descriptif visé par la cour d'appel que les "tuyauteries

ET LE GAGE DE LA RESPONSABILITE DU PROPRIETAIRE DU NAVIRE, ALORS, EN OUTRE, QUE LA NEGLIGENCE IMPUTEE A L'ARMATEUR PROPRIETAIRE DU NAVIRE ET CONSISTANT EN L'ESPECE DANS LE DEFAUT D'ENTRETIEN DES TUYAUTERIES

B..., que son employeur, l'entreprise de travail intérimaire GTI, avait mis à la disposition de la Société de chaudronnerie, tuyauterie Rhône-Alsace (CTRA) et qui travaillait sur un échafaudage, a été

ELEMENTS DE PREUVE QUI LEUR ETAIENT SOUMIS, RETENU, AU VU DES RESULTATS DE L'EXPERTISE ET DE L'ENQUETE, QUE L'EAU ETAIT CAPTEE AU MOYEN D'UN OUVRAGE EN MACONNERIE VISIBLE ET PERMANENT QUI, BIEN QUE LA TUYAUTERIE

RAISON DU DANGER QUE CONSTITUE LE GAZ, OBJET DE LA FOURNITURE ; MAIS ATTENDU QUE LA COUR D'APPEL, APRES AVOIR RETENU QUE L'ABONNE AVAIT CONSERVE LA GARDE DE L'INSTALLATION INTERIEURE COMPRENANT LA TUYAUTERIE

d'appel a notamment énoncé qu'au regard des emplois disponibles dans l'effectif de l'entreprise dont il n'est pas contesté qu'elle ne fait pas partie d'un groupe, le descriptif des types de postes de tuyauteurs

décision" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, du jugement dont il adopte les motifs, qu'un salarié de l'entreprise dirigée par Lucien X... ayant été victime d'une chute en voulant accéder à une tuyauterie

la SARL OXYGEN immatriculée au RCS de Bergerac sous le n° 478 020 506 constituée le 18 juin 2004 par madame C... , gérante et associée unique, avait pour objet social la réalisation de travaux de tuyauterie

demeurant la solution retenue – pose d'une moquette (solution A) ou pose d'un nouveau parquet (solution B) - demandaient, par homologation de ce rapport, « pour la cuisine : (de) désolidariser toutes les tuyauteries

on d(evait) répondre ou des choses que l'on avait sous sa garde » ; que la SARL Patie Michel était donc intervenue, dans le cadre du marché lui attribuant l'intégralité des travaux de plomberie et tuyauterie

.. et l'a condamné à six mois d'emprisonnement avec sursis et 20 000 francs d'amende ; "aux motifs que "le jour des faits, le prévenu a donné pour instructions à Michel B... de faire nettoyer des tuyauteries

X..., embauché le 20 mars 1984 en qualité de tuyauteur puis de soudeur par la Société travaux et installations industrielles, a été victime d'un accident de trajet, le 3 novembre 1993 à la suite duquel

X... a été engagé, en qualité de tuyauteur, par la société Eurolabor, société de travail temporaire, pour être mis à la disposition de la société utilisatrice Cime Etch Elaboration dans le cadre de cinq

ET ALORS ENFIN QU'AUX TERMES DES CONSTATATIONS DES JUGES DU FOND L'IMMEUBLE LITIGIEUX N'A PAS ETE DETRUIT PAR UN ACTE DE GUERRE, QUI DOIT S'ENTENDRE D'UN ACTE DES TROUPES AU COMBAT, COMMIS DANS LE TUMULTE

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 28 AVRIL 1972) D'AVOIR CONDAMNE SAIGNIER, PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL DE LA SOCIETE D'EQUIPEMENT INDUSTRIEL ET DE TUYAUTERIE

DIRIGEAIENT UN GROUPE DE QUATRE ENTREPRISES DE CHAUDRONNERIE ET TUYAUTERIE INDUSTRIELLE OPERANT EN ETROITE COOPERATION ; QUE CHACUN D'EUX ETAIT PROPRIETAIRE D'UNE FIRME INDIVIDUELLE A SON NOM ; QU'ILS