Examen du moyen Sur le moyen, pris en sa première branche Enoncé du moyen 3. M.

Examen des moyens Sur les premier, deuxième, troisième, sixième, pris en ses première, quatrième et cinquième branches, et septième moyens, ci-après annexés 3.

Tricot, conseiller, Mme Piniot, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Geerssen, conseiller référendaire, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat

. ; que celui-ci a interjeté appel du jugement mais n' a pas conclu au soutien de son recours ; Sur le premier moyen : Attendu que M.

au barreau de Paris, sis au ... (1er), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience

premiers moyens réunis, pris en leurs diverses branches : Attendu que Mme A... fait grief à l'arrêt attaqué (Nîmes, 18 décembre 1996) de l'avoir déboutée de ses demandes tendant à ce qu'il soit constaté

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa deuxième branche, et le troisième moyen proposés pour les sociétés [1] 4.

Examen du moyen Sur le moyen, pris en sa deuxième branche 5. Le grief n'est pas de nature à permettre l'admission du pourvoi au sens de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale.

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en ses deuxième et quatrième branches, et sur le second moyen, pris en sa troisième branche 2.

D'où il suit que le moyen ne peut qu'être écarté ; Sur le deuxième moyen de cassation pris de la violation des articles 460, 513 et 593 du Code de procédure pénale, 6 de la Convention européenne

n'est pas fondé ; Sur le second moyen, pris en ses deuxième, troisième, quatrième, cinquième, sixième et septième branches : Attendu que Mme Y... fait le même grief à l'arrêt, alors, selon le moyen

Et sur le second moyen, pris en ses deuxième, troisième, neuvième et dixième branches, qui est préalable, Enoncé du moyen 7.

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa seconde branche, et sur le deuxième moyen, réunis Enoncé des moyens 4.

étant réunis ; Sur le premier moyen, pris en ses première et deuxième branches et sur le deuxième moyen : Attendu que les énonciations de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme mettent la

n'est pas fondé ; Sur le premier moyen du pourvoi n° N 97-13.187, le moyen unique du pourvoi provoqué et le deuxième moyen du pourvoi incident, réunis, ci-après annexés : Attendu qu'ayant relevé

moyen, pris en ses trois branches : Attendu que les sociétés Sonauto et Porsche font grief à l'arrêt d'avoir déclaré irrecevable l'intervention en appel de la société Porsche, alors, selon le pourvoi

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en ses deux premières branches Enoncé du moyen 6.

leurs éléments les contraventions dont elle a déclaré le prévenu coupable ; D'où il suit que le moyen, qui, en ses deux dernières branches, se borne à remettre en question l'appréciation souveraine

moyen, pris en ses trois branches : Attendu que M.

Examen des moyens Sur les deuxième, troisième, quatrième et cinquième moyens et le sixième moyen, pris en sa troisième branche 6.