d'Aix-en-Provence (1e chambre bis), au profit de : 18/ la société COFICA, société anonyme, ayant son siège social ... (16ème), 28/ la société Cardiff, anciennement dénommée Compagnie française d'assurance Le Chêne

. ; que le nom de Jocelyn Patrick X... était déjà apparu au début de l'enquête en raison de la découverte sur les lieux du crime du numéro de son téléphone portable (dans le tiroir du meuble-chevet

elle I'a fait, sans rechercher, comme elle y était pourtant invitée, si la Caisse d'épargne de Bourgogne n'était pas conventionnellement tenue de pourvoir au remplacement du salarié dans I'agence de Chenôve

importance quelconque de ces traces ; que de plus, aucune plaie du scalp n'a été constatée, alors que Stéphanie X... soutient que Bouazza Y... l'a forcée à regagner son appartement en la tirant par les cheveux

relevées sur le corps de Stéphanie Y... par le médecin qui a établi le certificat médical, qui correspondent à sa description de la scène qu'elle a subie au cours de laquelle Daivy X... l'a prise par les cheveux

cour d'assises sous l'accusation de viol ; "aux motifs que l'expertise médicale et les examens biologiques n'apportent aucun élément déterminant ; qu'il en est de même pour l'analyse des poils et cheveux

qu'il portait des inscriptions sans pouvoir préciser lesquelles ; qu'il a indiqué que son agresseur mesurait environ 1m70 ou 1m75, qu'il était de type européen et avait un visage pâle et rond, les cheveux

précision sur ses pérégrinations nocturnes autres qu'un stationnement sur le parking de la CAB ; qu'il a été présenté en compagnie de trois autres personnes de même taille, même corpulence et coupes de cheveux

plupart des produits cosmétiques, ce qui n'est pas le cas ; d'autre part, que le fait de préciser que le produit apporte à l'organisme des nutriments spécifiques à la santé de la peau, des ongles et des cheveux

d'intervenir pour effectuer un travail au service de l'entreprise ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée à temps partiel, en qualité d'aide médico-psychologique par l'association Les Chenus

profit : 1 / de la société Solvay santé animale, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / de la société Coophavet, société anonyme, dont le siège est ..., 3 / de la société Laboratoire du Chêne

détention a, sur le fondement de l'article L. 16 B du livre des procédures fiscales, autorisé des agents de l'administration des impôts à procéder à des visites et des saisies dans des locaux sis à Le Chêne

X..., victime d'un accident du travail, pour se rendre de l'hôpital Pellegrin à Bordeaux, à la clinique Les Chênes d'Aire-sur-Adour ; que l'assuré a saisi d'un recours une juridiction de sécurité sociale

à Lessard et le Chêne (Calvados), en cassation d'un arrêt rendu le 12 octobre 1989 par la cour d'appel de Caen (3ème chambre, section sociale), au profit de M.

société Gelied, société anonyme, dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 9 septembre 2015 par la cour d'appel de Nancy (5e chambre commerciale), dans le litige l'opposant à la société Les Chênes

En ce que l'arrêt attaqué a déclaré Paulette C..., veuve Y... du Cadet, coupable d'avoir exploité sans autorisation une installation classée pour la protection de l'environnement, en l'espèce un chenil-refuge

premiers juges que la victime n'a pas varié dans ses déclarations relatant en particulier deux scènes de violences physiques durant lesquelles elle a été mordue à la fesse après avoir été tenue par les cheveux

positives qu'il s'employait à lui communiquer pour régénérer son potentiel magnétique et lui assurer énergie, confiance, sérénité et optimisme pour surmonter ses épreuves, avec demande d'envoi de mèches de cheveux

"5) Bruno X..., à Dunkerque le 4 décembre 2001, a t-il exercé une action de pêche dans le chenal d'accès ouest du port de Dunkerque ?

médicament par fonction en raison de sa composition et non un simple produit d'hygiène et de beauté ; que peu importe qu'elle puisse être utilisée à d'autres usages que médicaux comme la décoloration des cheveux