de portable puis l'avait laissée dans la salle de bain sans verrouiller la porte ; qu'il admettait avoir menacé la victime de la « piquer » si elle n'obtempérait pas et avoir pointé un briquet sur sa gorge

Z... de s'emparer d'un couteau au moment même où le Rottweiller essayait de le saisir à la gorge ; que ces faits d'une extrême gravité ont été commis par deux individus déjà condamnés par la justice ;

Breillat, président, Mme Gorce, M.

intention de la donner, soutenue par l'intéressé, l'arrêt attaqué énonce que ce dernier se serait rué sur son adversaire avec un couteau, s'acharnant contre lui, et lui aurait porté de violents coups à la gorge

E..., demeurant au lieu-dit "Gorre-Deusit" en Landerneau (Finistère), 2°) de la compagnie LES MUTUELLES ASSURANCES, dont le siège est ...

Yves Y..., demeurant Menez Goa Fao, 29135 Spezet, en cassation d'un arrêt rendu le 30 avril 1996 par la cour d'appel de Rennes (5e chambre sociale), au profit de M.

Pierre Y..., demeurant Cité Meyville à Goes, Oloron (Pyrénées-Atlantiques), en cassation de deux arrêts rendus les 12 octobre 1989 et 11 janvier 1990 par la cour d'appel de Pau (1re Chambre), au profit

été révélée que par la communication du permis de construire à l'expert judiciaire, que les plaques d'amiante assurant l'étanchéité entre le brûleur et la chaudière ainsi que les joints au fond des gorges

attestent de la présence du sentier litigieux » à cette date, ainsi que les premiers juges l'ont parfaitement déduit à l'analyse scrupuleusement élaborée de l'acte de vente dressé par Me C..., notaire à Gordes

qu'entre le mois de mars et le mois de juin 2011, huit signalements ont été faits au CHSCT qui a pu constater que les dysfonctionnements entraînaient des plaintes des agents : maux de tête, maux de gorge

330 ml de ces corniches et qu'il lui est dû à ce titre la somme de 26. 314, 20 € ; qu'il résulte de l'expertise qu'en cours de chantier, une modification du marché est intervenue, des corniches avec gorges

engager à titre habituel» (…) qu'il résulte des mentions des statuts modifiés produits que les associés seraient : -[N] [M] 1280 parts sociales - [B] [Z] 327 parts sociales -[I] [G] 33 parts sociales -SCI N'gor

SE PRESENTA CHEZ LA DAME A..., LA SAISIT A LA GORGE, LA JETA A TERRE, LUI COGNA LA TETE SUR LE SOL ET L'ACHEVA EN LUI PORTANT PLUSIEURS COUPS D'UN COUTEAU DE CUISINE TROUVE SUR PLACE ; QUE LE MEURTRIER

conclusions, non contestées, du rapport d'expertise judiciaire attribuent l'éboulement provenant de la propriété des époux X... à l'absence de mur de soutènement capable de résister à la poussée des terres gorgées

civile professionnelle THOMAS-RAQUIN et BENABENT, avocats en la Cour ; Vu la communication faite au Procureur général ; Statuant sur le pourvoi formé par : - l'ASSOCIATION DE PROTECTION DES GORGES

Louis G..., demeurant Hameau Sejean à Saint-Jean aux Amognes (Nièvre), 5°) de Mme Fernand H..., née D..., demeurant à l'Orangerie, rue Saint-Goar à Châtillon-en-Bazois (Nièvre), 6°) de Mme Jean F..

Jean-Pierre X..., demeurant ..., 2 / de Mme Laure D..., demeurant ..., 3 / de Mme Marguerite Z..., demeurant ..., 4 / de Mme Suzanne B..., demeurant Coustellet Cabrières d'Avignon, 84220 Gordes

retient que celle-ci a produit trois certificats médicaux qui corroborent ses déclarations, selon lesquelles son mari l'a volontairement fait chuter avant de lui porter des coups et de lui serrer la gorge

MATMUT, les conclusions de Mme Le Foyer de Costil, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que, le 1er septembre 1984, à l'occasion d'une sortie organisée dans les Gorges

Sur le moyen unique pris en ses quatre branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Christian Y... est décédé le 26 août 1987 à la suite de la chute de son véhicule dans les gorges