Jean X..., demeurant Bosc Roger-sur-Buchy à Buchy (Seine- maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 6 mai 1993 par la cour d'appel de Rouen, au profit : 1 / de M. Y...

H..., Roger E..., Jean Z... du chef d'abstention volontaire de porter assistance à personne en péril, la cour d'assises du Gard a prononcé sur les intérêts civils ; Joignant les pourvois en raison de

Jean-Claude CCCCC..., domicilié [...]                        , 139°/ M. Jean-Luc PPPP..., domicilié [...]                           , 140°/ M.

et qu'une de ses joues était rouge ; Qu'au regard de ces éléments, il est établi que Jean X...a giflé Nathalie Y...et s'est ainsi rendu coupable de l'infraction poursuivie ; Que l'absence de constatation

Jean-Yves X..., demeurant ... à La Flèche (Sarthe), 3°/ La société anonyme Les Tuileries de Saint-Rémy Chicot, dont le siège social est à Saint-Rémy-sur-Creuse, Dange Saint-Romain (Vienne), 4°/ M.

Jean B..., administrateur judiciaire syndic, pris en sa qualité de syndic à la liquidation des biens de l'entreprise Bellini, demeurant ..., 12°/ de M.

JEAN, LA BANQUE GENERALE DE CREDIT ET DE PARTICIPATION (SAGA) ET Z... ROGER, A DONNE ACTE DU DESISTEMENT D'ACTION CONTRE Y..., A RELAXE Z...

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf mars deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER

X... des fins de la poursuite du chef d'inobservation de l'arrêt imposé par un feu rouge ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation de l'article 537 du Code

Roger X..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 janvier 1989 par la cour d'appel de Douai (1re chambre), au profit de Mme Josiane Y..., prise tant en son nom personnel qu'ès-qualités d'administratrice

Roger C..., demeurant ... (Maine-et-Loire), 3°) de Mme Christiane, Lucie C..., épouse de M.

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, JEAN Y...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit octobre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq juin deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER

Roger D..., demeurant ..., 9°/ de M. André E..., demeurant Saint-Jean de Chépy, 38210 Tullins, 10°/ de M. Joseph G..., demeurant ..., 11°/ de M. Joseph I..., demeurant ..., 12°/ de M.

Jean XZ..., demeurant à Faulquemont (Moselle), ..., 19 / de M. Christian S..., demeurant à Dieuze (Moselle), ..., 20 / de M.

Jean-Claude C..., demeurant ..., agissant en sa qualité de liquidateur de M.

Jean-François BO..., 19 / de M.