; Attendu que, pour confirmer l'ordonnance du juge d'instruction rejetant la demande de mise en liberté de Serge A..., les juges relèvent que celui-ci a été interpellé alors qu'il transportait 3 kilos

campagne 1985, et à la suite du déficit de trésorerie qui en a été la conséquence, le conseil d'administration de la coopérative a décidé de réclamer à ses adhérents le remboursement de 4,85 francs par kilo

campagne 1985, et à la suite du déficit de trésorerie qui en a été la conséquence, le conseil d'administration de la coopérative a décidé de réclamer à ses adhérents le remboursement de 4,85 francs par kilo

du Nord et parfois leur initiateur, sans que cette mise en cause soit de nature à améliorer leur propre situation ; que l'un d'entre eux a notamment affirmé que Tolga X... avait importé de Turquie un kilo

campagne 1985, et à la suite du déficit de trésorerie qui en a été la conséquence, le conseil d'administration de la coopérative a décidé de réclamer à ses adhérents le remboursement de 4,85 francs par kilo

[YV] [OR], expert près la cour d'appel de Toulouse établissent avec certitude que les 188 kilos de résine de cannabis n'ont pu être éliminés par le feu dans les conditions décrites par M.

[X] [N] et ses proches ont évoqué la livraison d'au moins quatre kilos et demi de cocaïne à M.

qualification du salarié qui ne lui permet pas d'occuper un poste administratif, de la nature des métiers techniques des salariés en atelier qui imposent le port de charges d'un poids supérieur à cinq kilos

qu'il a pu ainsi, à titre d'exemple, acheter des raisins secs à un prix de moitié inférieur au prix coûtant ; des soles à un prix inférieur des 2 / 3 au prix coûtant ; des langoustes à 24, 40 francs le kilo

CMR ; 3 / que pour refuser, par contre, de donner effet à la clause figurant également sur le bon d'enlèvement et limitant expressément la responsabilité du transitaire à la somme de 150 francs par kilo

premier lieu, qu'ayant relevé que le reçu de la société Terminaux portait la mention d'un conteneur sans aucune précision sur son contenu et que le poids total des marchandises perdues s'élevait à 4 385 kilos

négligence qui est à l'origine de l'accident mortel dont D... a été victime en s'abstenant de vérifier le poids du panneau, dont l'expertise ordonnée par le juge d'instruction a révélé qu'il était de 2 700 kilos

A ETE POURSUIVI POUR AVOIR FAIT CIRCULER UN CAMION EFFECTUANT UN TRANSPORT PUBLIC DE MARCHANDISES, DONT LE POIDS TOTAL AUTORISE EN CHARGE ETAIT DEPASSE DE PLUS DE 10%, LE DEPASSEMENT ATTEIGNANT 1380 KILOS

DECEMBRE 1964 PROCES-VERBAL A ETE DRESSE PAR LES SERVICES DU CONTROLE ROUTIER CONSTATANT QU'UNE SEMI-REMORQUE APPARTENANT A LA SOCIETE INDUSTRIELLE DE TRANSPORTS AUTOMOBILES (SITA) TRANSPORTAIT 22100 KILOS

a dénaturé les pièces du dossier et n'a pas donné de base légale à sa décision " ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme que des " poches " contenant environ 400 kilos

DANS UN TEMPS QUI A IMMEDIATEMENT PRECEDE LA SAISIE D'UN KILO D'HEROINE POUR CHACUN DES SUSNOMMES ; QUE LE MAINTIEN EN DETENTION S'IMPOSAIT POUR EVITER UN RENOUVELLEMENT DE L'INFRACTION DE LA PART

somme prévue par les conventions internationales, lois, tarifs, ou règlements éventuellement applicables à l'envoi considéré, ni à défaut, et en tout état de cause sans pouvoir excéder 90 francs par kilo

de la cliente par son médecin traitant révélait qu'un accouchement difficile pouvait être envisagé en raison de la naissance dans les années précédentes de deux enfants pesant respectivement 4 et 5 kilos

d'un effectif de 10 à 19 employés au 31 décembre 2006 ; La vaine recherche et l'impossibilité de reclassement s'avèrent acquises compte tenu de l'inaptitude du salarié au port de charges lourdes (>25 kilos

eussent été inexistants ou inadéquats, ni que les conditions d'entreposage eussent été dangereuses ou inappropriées, quand le fait d'entreposer des moules ronds, de grande dimension, pesant chacun trente kilos