a retenu que l'indemnité de repas avait été supprimée au profit de l'octroi de chèques déjeuners dans le cadre des négociations annuelles de mai 2005, que le recours aux tickets restaurant était légèrement

que, lors de la confrontation, le prévenu persistait à nier les faits qui lui étaient reprochés ; que la culpabilité du prévenu a été à juste titre retenue ; " alors, d'une part, que les violences légères

secret professionnel ; qu'en tout état de cause, l'élément intentionnel résulte de la conscience qu'avait l'officier ministériel de violer le secret, de sorte qu'en montrant à un tiers ces documents légèrement

qu'il indique également s'être rapproché de la banque Paribas pour avoir un avis sur l'opération projetée; qu'il apparaît ainsi que Bernard Y..., homme d'affaires avisé, ne s'est pas engagé à la légère

ceux-ci, étant relevé que l'eau minérale naturelle de Volvic entre dans la composition des boissons aromatisées aux fruits et menthe à hauteur de 99,3 % et pour les boissons au thé dans une proportion légèrement

Saint-Julien-en-Genevois était liée à des travaux de réhabilitation d'un quartier s'imposant à l'employeur et que, dès que cela a été possible, un nouveau local a été mis à la disposition de la salariée, en sorte que la légère

, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 6 janvier 2000, qui, pour menaces de mort par écrit, menaces d'atteintes aux personnes par écrit et violences légères

2 et plafond niveau 1 », que s'agissant du « défaut de planéité très important du parquet », il était « a priori apparent depuis la fin des travaux de réhabilitation de 2003, avec possiblement une légère

(la société Lesaffre), spécialisée dans la fabrication et la vente de levures, s'est rapprochée de la société CCS afin de distribuer ses produits en Thaïlande ; qu'en 1974, la société Lesaffre a demandé

Vigroux, Hanne, Berthéas, Lesage, Favard, conseillers, Mme Kermina, M. Choppin Haudry de Janvry, conseillers référendaires, M. Chauvy, avocat général, M.

véhicule impliqué dans l'accident mais ne pouvait être retenu comme fautif ; qu'en raison de l'étroitesse des routes, de leur angulation à 90 et de l'emplacement du point de choc, au milieu mais légèrement

suivie ; que Mmes Y... ont accepté la proposition du ministère public de composition pénale sous la qualification de violence en réunion pour Mme Jeannette Y... et de violence en réunion et dégradation légère

chargés des toilettes et des salariées non polyvalentes sur le « tronc commun » outre les congés payés afférents et au titre de l'interdiction de prendre les appareils photos, caméras vidéo et vestes légères

chargés des toilettes et des salariées non polyvalentes sur le « tronc commun » outre les congés payés afférents et au titre de l'interdiction de prendre les appareils photos, caméras vidéo et vestes légères

Snef/Gertrude Saem/Sfim/Sagem a fait une proposition moins disante, conforme au CCTP ; que le seul concurrence du groupement précité, à savoir Somel/Sotem/Cegelec a déposé une offre d'un montant légèrement

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Lesaffre Normandie, société à responsabilité limitée, dont le

aurait été permis de réaliser un chiffre d'affaires supérieur à celui qui avait été le sien pour les années en question, peu important que celui-ci ait par ailleurs été en progression ou seulement en légère

alors, d'une part, que le délit de blessures involontaires prévu et réprimé par l'article 222-19 du Code pénal est constitué dès lors que ces blessures involontaires sont le résultat d'une faute même légère

des pièces de la procédure que les circonstances de cet accident sont imputables à Christian X... lequel circulait, à vitesse excessive compte tenu des considérations locales (sortie de virage, en légère

de 35 ans, interne de néonatalogie depuis un an, et qui n'ont ni son expérience, ni sa compétence ; que lorsque le docteur Z... a pris le relais du docteur A... les vendredi 1er et samedi 2 août, la légère