531 Calebassiers, en cassation de l'arrêt rendu le 4 mai 1990 tel que modifié par l'arrêt complétif du 28 mai 1990 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion, au profit : 1°/ de Mme C..., Odile

de Breteville-Sur-Odon à Breteville-Sur-Odon (Calvados), en cassation d'un jugement rendu le 22 décembre 1989 par le conseil de prud'hommes de Caen (section activités diverses), au profit de Mlle Odile

Lucien Y..., demeurant ... d'Embrun, 39350 Gendrey, en cassation d'un arrêt rendu le 15 mai 1998 par la cour d'appel de Besançon (1ère chambre), au profit de Mme Odile X..., demeurant ..., défenderesse

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Odile X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 février 1998

Marie-Odile, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 14 novembre 2002, qui l'a déboutée de ses demandes, après relaxe de Jacques

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Odile Y..., demeurant ...

Vosges), en cassation d'un arrêt rendu le 10 avril 1989 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit : 1 ) de Mme Marie-Thérèse X..., demeurant ..., à Saint-Die (Vosges), 2 ) de Mme Odile

Fernand A..., demeurant ..., 98518 Nouméa (Nouvelle-Calédonie), en cassation d'un arrêt rendu le 31 octobre 1991 par la cour d'appel de Nouméa, au profit : 1 / de Mme Odile G..., épouse de M.

domiciliés en cette qualité audit siège, en cassation d'une ordonnance rendue le 2 juillet 1991 par le conseiller de la mise en état de la cour d'appel de Versailles, au profit : 1 / de Mme Marie-Odile

(Maine-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 9 février 1993 par la cour d'appel d'Angers (chambre sociale et commerciale), au profit : 1 ) de Mme Odile X..., mandataire liquidateur à la liquidation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Odile X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 avril 1992

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Odile Z..., demeurant 4, place Elie Bigeyre, 09000 Saint-Paul-de-Jarrat,

Claude B..., demeurant ..., 5°/ de Mme Odile B..., épouse de Seauvy, demeurant ..., défendeurs à la cassation ; EN PRESENCE de : M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Odile Y..., demeurant à Noisy-le-Grand (Seine-Saint-Denis), résidence Le ...,

Mayenne et de l'Orne, dont le siège social est sis ..., au Mans (Sarthe), en cassation d'un arrêt rendu le 17 janvier 1990 par la cour d'appel d'Angers (1e chambre, section B), au profit de : 1°) Mme Odile

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Odile X..., demeurant ... (10e), en cassation d'un arrêt rendu le 14

Alain Y..., 2°/ Mme Odile X..., épouse Y..., demeurant ensemble 4, square de l'Hippodrome, 92210 Saint-Cloud, en cassation d'un arrêt rendu le 5 juillet 1995 par la cour d'appel de Paris (7e chambre

des Impots, dont le siège est ministère de l'Economie, des Finances et du Plan, ..., en cassation d'un jugement rendu le 13 février 1996 par le tribunal de grande instance de Valence, au profit de Mme Odile

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Odile X..., épouse Y..., demeurant ...

matière d'assistance éducative à l'égard de Nicolas X..., son fils mineur, EN PRESENCE DE : - 1 / Mme Betty Y..., épouse X..., - 2 / l'ARSEA, service d'AEMO, dont le siège est 4, rue Sainte-Odile