d'infiltration et d'humidité, cette humidité étant accentuée par l'utilisation d'un poêle à pétrole, des fissures visibles au niveau de la terrasse du rez de chaussée ainsi qu'en partie haute sur les piliers

douloureuse simple ; que cependant figure dans le dossier médical de l'assurée une radiographie de l'épaule droite effectuée le 15 juillet 2009 par le docteur [I] qui met en évidence un pincement

QU'« il ressort de l'expertise effectuée par Monsieur O... les constatations suivantes : "affaissement des pierres de linteau côté façade, fissures dans les murs de la cage d'escalier, présence d'un pilier

l'entrée des emplacements clos de murs latéraux ; qu'il se déduit de cette apparence que les manoeuvres de stationnement sont plus délicates que celles pouvant être faites sur des emplacements sans pilier

autrui à un risque d'une particulière gravité qu'il ne pouvait ignorer, en validant, en sa qualité de directeur du département des travaux subaquatiques de la société Hydrokarst, l'utilisation de la pince

qu'il n' y avait plus aucun montant sur le compte Banque Postale( Bâle) à la date de l'ordonnance de non conciliation et qu' il restait 15 000 € sur le compte PEL, dont une partie correspond à second pilier

assemblée avait approuvé " les millièmes de la copropriété du 28 cours Grandval établis par le cabinet Marquis en 1992 " et adopté " le projet de confier la création d'un règlement de copropriété à la SCP Pinna

.- B... suivait une ligne passant par le piquet de fer B, la souche B et le pilier N figurant sur le plan annexé au rapport de l'expert judiciaire Z..., et que le talus incriminé était situé sur la propriété

annexe 1 du rapport de l'expert et produisent pour en justifier : - des attestations de Charles et Sonia C..., leur auteur, Jean-Paul D..., Jean-Claude E... et Christian F... selon lesquels les deux piliers

et dans les lieux où ont été commises les infractions, il est constant, eu égard aux explications précitées, que seuls les appareils de levage et leurs accessoires, qu'ils soient appelés tenailles, pinces

dispose pas du droit de réaliser des tirages posthumes numérotés ni d'en dispenser à titre onéreux ou gratuit ; de prononcer la déchéance partielle de l'usufruit du droit d'exploitation de l'oeuvre de Ping

Sur le premier moyen : Vu l'article 35 de la loi n° 78-23 du 10 janvier 1978 ; Attendu que, pour condamner M. et Mme X... à payer à la société Pigier la somme de 6 325 francs à titre d'indemnité

ensevelissant tous les objets qui y étaient abrités ; - la maison d'habitation, caractérisée comme une construction rustique sans grand confort à ossature bois avec des murs en contreplaqués, des cloisons en pinex

la construction à usage d'habitation et le garage" ; "alors que, d'une part, par arrêt rendu le 29 juin 1989, la cour d'appel avait constaté l'extinction de l'action publique en ce qui concerne les piliers

ce que l'arrêt attaqué a déclaré René A... coupable de destruction ou détérioration de biens mobiliers appartenant à autrui ; "aux motifs que plusieurs membres du club d'aéromodélisme de Cuges-les-Pins

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1382 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la SCI Clos des Pins

liquidation de la société anonyme Centre d'informatique appliquée (CIA), contre l'arrêt rendu le 31 mars 2016 par la cour d'appel de Metz (1re chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Les Pins

réalisés et le dommage ; qu'en l'espèce, la cour d'appel a considéré qu'il n'était pas possible de déterminer qui de la société Bivort ou de la société Rec avait exécuté la réduction de section des piliers