loupe, pour d'autres trop pâles pour être lisibles ; que chaque colonne de ce tableau est surmontée d'un titre abrégé non explicité et parfois incompréhensible (certains titres étant de surcroît illisibles

SCI DU CHALET n'avait remboursé que 450 000 francs en capital et les intérêts dus à cette date ; que le 19 février 1993, la SA LYONNAISE DE BANQUE a écrit à la SCI DU CHALET dans un document sans signature

la photocopie de la « confirmation de livraison » signée le 5 juillet 2011 par la « copropriété [Personne géo-morale 1] » en tant que locataire, et « Alternatis group » en tant que fournisseur, est illisible

était pas en pleine possession de toutes ses facultés intellectuelles et physiques lors de leur rédaction ; que les intimés soutiennent, à cet égard : - que les deux testaments sont partiellement illisibles

T... sont insuffisants pour permettre une comparaison en raison de leur caractère limité, l'une comportant un paraphe illisible et la seconde comportant une écriture sans paraphe ni signature, et enfin

En statuant ainsi alors que l'article L. 862-4 n'opère aucune distinction en fonction du lieu de travail de la personne signataire du contrat ou du régime d'assurance maladie obligatoire dont elle relève

critiqué par la première branche, justifié sa décision ; Attendu, en second lieu, que la cour d'appel, qui a retenu que la Caisse de Toulouse ne pouvait ignorer que Mme X... était dépourvue de signature

du compromis de vente » pour le dépôt de la demande de permis de construire puis « trois mois après le dépôt » pour l'obtention du permis ; que la date de signature du compromis ayant été fixée au 13

de la personne qui, le 5 avril 1990, avait procédé à la déclaration de créance au nom de la banque était illisible, de sorte que son auteur n'était pas identifiable ; qu'en condamnant les époux Y... sur

[M] mais non d'un accord ce qui explique sa caractère incomplet, annoté et raturé et que sa signature a été imitée ; que l'analyse des signatures figurant sur certaines pièces examinées par la

de la contrainte n'est pas une cause de nullité de l'acte dès lors que Madame U... ne justifie pas du grief que lui causerait l'absence de signature sur ce document rédigé à en-tête du RSI et indiquant

X... sur le fait que la troisième audition n'aurait été soumise à la signature de M.

L'arrêt relève, ensuite, que la signature du contrat a été précédée, le 2 décembre 2010, d'une offre de la société KNS incluant une option d'achat, cependant que, dans le contrat finalement proposé à la

étant contestée ; que l'expert D..., désigné par la présente cour, a déposé son rapport, le 28 novembre 2007, dans lequel il a formulé les conclusions suivantes : « tant pour le corps du texte que la signature

des affections de longue durée (ALD) ne saurait être tenue pour responsable de la non-utilisation par le médecin prescripteur du formulaire adéquat (ordonnancier bi-zone), ni du fait que la date de signature

lui a été transmise ; qu'en se contentant de relever, pour décider que Mme X... avait bien été informée de la limitation du montant de la garantie pour vol, d'une part que celle-ci avait apposé sa signature

V... soutiennent encore que la signature figurant sur l'attestation de fin de travaux n'a pas été apposée par la seconde, il ne ressort pas de la comparaison à laquelle la cour s'est livrée de cette signature

Maryvonne, en copie illisible), ces parcelles, ont été attribuées à Odile et Rémi F..., frère et soeur, tous deux célibataires, et sujets d'un handicap, la soeur étant de naissance, sourde et muette, et

moyen : 1°/ qu'en se bornant à constater que l'avis de réception du courrier du 5 novembre 2004 avait été signé par son destinataire sans rechercher, ainsi qu'elle y était invitée, si le caractère illisible

X... n'en est d'ailleurs pas signataire ; qu'il n'est pas établi que la feuille intitulée « Horaires de travail » a été remise aux salariés et, quand bien même tel serait le cas, une telle remise serait