I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Isabelle

acte à Mme Ghislaine Z..., Mme Isabelle Z..., Mlle Caroline Z... et M.

A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Isabelle

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Isabelle X... épouse Y..., demeurant ..., en

Luis, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PAU, en date du 15 juin 1988, qui, dans une procédure suivie contre Paul X... et Isabelle Z... du chef d'établissement

2013) que, suite à la parution, à l'automne 2013, dans la revue « Histoire et Liberté », d'une nécrologie à la mémoire de Francis X..., journaliste et écrivain, décédé le 31 juillet précédent, Mmes Isabelle

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Cars X..., société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

X..., Laurent et Franck Y..., ainsi qu'à l'encontre de Mme Isabelle Z..., épouse A... ; Donne acte à la BNP de ce qu'elle se désiste de son pourvoi en tant qu'il est dirigé à l'encontre de MM.

11 septembre 2025 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société BRED banque populaire, ayant Me Brouchot pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [H] [K], ayant Me Isabelle

Claudio X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 21 février 2017 par la cour d'appel de Colmar (5e chambre civile) , dans le litige l'opposant à Mme Isabelle Y..., épouse X..., domiciliée [...]

..., 2 / le Service départemental d'incendie du Val-d'Oise, dont le siège est ..., 3 / M.

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyen produit au pourvoi principal par la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat aux Conseils, pour Mme B... et Mme Isabelle Z....

François-Henri X..., présentée par son épouse, Mme Isabelle Y..., épouse X..., un jugement a placé celui-ci sous curatelle pour une durée de soixante mois et désigné un mandataire judiciaire en qualité

Bernard d'X..., le 12 juin 71, puis Mme Isabelle d'X... épouse d'Urbal, le 2 août 1973, lui avaient cédé leurs droits respectifs de nu-propriétaires sur ce domaine dont leur mère, Mme veuve d'X... s'était

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse des dépôts et consignations (CDC), dont le siège est ..., en

Mathieu X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 19 septembre 2017 par la cour d'appel de Bordeaux (3e chambre civile), dans le litige l'opposant à Mme Isabelle Y..., domiciliée [...] , défenderesse

DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° X 99-12.813, n° Y 99-12.814 et n° Z 99-12.815 formés par la Caisse de mutualité sociale agricole des Bouches-du-Rhône, dont

Attendu que Fernand X... est décédé le 8 octobre 1981 en laissant pour lui succéder trois filles, Z... et Fabienne, issues d'un premier mariage, Isabelle, née du second mariage et sa veuve, Mme Y..., donataire