FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article L. 131-6 du Code de l'organisation judiciaire ; Attendu que par déclaration en date du 30 mai 2005 la SCP Guillaume

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 1026 du nouveau code de procédure civile ; Attendu que par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 18 avril 2006, la SCP Guillaume

Guillaume Y... et de Mme Hélène Y..., contre une décision rendue par la cour d'appel d'Amiens le 19 février 2009 dans un litige qui les oppose à la CRCAM du Nord-Est ; Attendu qu'il y a lieu de leur

Jérôme et Guillaume Z..., ayants droit de Gérard Z..., décédé, ont déclaré reprendre l'instance par lui introduite ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation

Guillaume, Harold et Jérôme X... ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que MM. Guillaume, Pierre, Harold et Jérôme X...

le montant de la dette, arrêté au 15 septembre 1983, et sur l'octroi d'un délai de paiement expirant le 15 septembre 1984 ; que la totalité de la somme due n'a pas été réglée à cette date ; que Mme Guillaume

1994 au profit de l'association Office de tourisme syndicat d'initiatives intercommunal-Pays d'accueil "Gorges et vallée de l'Hérault", devenue l'association Office de tourisme intercommunal Saint-Guilhem-le-Désert

« des larmes aux yeux » ; que la SAS Michelet conteste l'existence de divergences avec Madame X... et soutient que la charge d travail résultant de son affectation dans un poste au sein de la SAS Guillaume

L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (ROUEN, 14 AVRIL 1972) D'AVOIR DECLARE IRRECEVABLE LA DEMANDE EN PAIEMENT DE PRIX DES TRAVAUX FORMEE PAR LA SOCIETE LAPASSOUSE CONTRE LA SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS GUILLAUD

GUILLAUME CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE VERSAILLES EN DATE DU 2 FEVRIER 1979 QUI, DANS LA PROCEDURE SUIVIE CONTRE LEDIT X...

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 6 juillet 2010), que Jean-Baptiste X..., né de Guillaume X... et Jeanne Y..., et ayant

chef de centre par la société TRANS SERVICE INTERNATIONAL tout en travaillant aussi ab initio pour le compte de la société FRANCE CLAIRE ; que cette double activité n'a pas été contestée par Monsieur Guillaume

Guillaume Y..., dont le siège et le domicile [...], défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 25 avril 2017, où étaient

la cour a donc considéré comme établie la matérialité des « termes grossiers » utilisés par Monsieur Dominique X... puisqu'elle écrit que « l'élément matériel du délit a consisté à traiter Monsieur Guillaume

dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° W 20-16.245 contre l'arrêt rendu le 28 janvier 2020 par la cour d'appel d'Angers (chambre A, commerciale), dans le litige l'opposant à la société Guillaume

Guillaume X... aux dépens ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, troisième chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du dix-sept juin deux mille huit.

194/00) en ce qu'il a confirmé l'ordonnance du juge des enfants de Versailles du 4 mai 2000 qui, statuant en matière d'assistance éducative, a ordonné le placement provisoire des enfants François, Guillaume

00) en ce qu'il a confirmé l'ordonnance du juge des enfants de Versailles du 27 octobre 2000 qui, statuant en matière d'assistance éducative, a ordonné le placement provisoire des enfants François, Guillaume

confirmé le jugement du juge des enfants de Versailles du 18 janvier 2001 qui, statuant en matière d'assistance éducative, a ordonné et organisé le droit de visite des parents des enfants François, Guillaume

Guillaume X..., demeurant ..., Stiring-Wendel, pris ès-qualités de représentant légal et civilement responsable de son fils X...