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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
civ2
607940b99ba5988459c3d6b5
26 mars 1965
26 mars 1965
ET UNE CAMIONNETTE DE LA SOCIETE " MANUFACTURE DES PAPIERS PEINTS LEROY " CONDUITE PAR Y..., QUE X...
Source officielleciv2
60794c7e9ba5988459c459e5
1 avril 1992
1 avril 1992
Y..., X..., Leroy et Oliveira-Durares et au non-enregistrement de cette liste, alors, selon le pourvoi, que, par application des dispositions du décret du 18 septembre 1979, les intéressés ne pouvaient
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200765
4 avril 2012
4 avril 2012
l'assemblée générale des magistrats du siège de la cour d'appel de Grenoble ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de Mme Leroy-Gissinger
Source officiellesoc
613722eecd580146774035f7
16 octobre 1997
16 octobre 1997
rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Carole X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1995 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale), au profit de la société Leroy
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR31570
20 avril 2022
20 avril 2022
COUR DE CASSATION Première Présidence _______ Pourvoi n° : C 22-14.833 Demanderesse : Mme [G] [B] représentée par : la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés Défendeurs : M.
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ECLI:FR:CCASS:2024:OR90087
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[B] [G], ayant la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés pour avocat à la Cour de cassation, Mme [L] [U] épouse [G], ayant la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés pour avocat à la Cour de cassation
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR91151
17 novembre 2022
17 novembre 2022
[E] [W], ayant Me Balat pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [Y] [X], ayant la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés pour avocat à la Cour de cassation, M.
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ECLI:FR:CCASS:2024:OR60578
18 avril 2024
18 avril 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : R 23-23.888 Demandeur(s) : la société Libertea Avocat(s) : la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés Défendeur
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ECLI:FR:CCASS:2024:OR31820
24 mai 2024
24 mai 2024
[B] [P] Représenté par : Meier-Bourdeau Lécuyer et associés Défenderesse : Madame [S] [V] représentée par : SCP Fabiani-Pinatel La déléguée du premier président de la Cour de cassation, Vu
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ECLI:FR:CCASS:2023:OR90900
7 septembre 2023
7 septembre 2023
[B] [H], ayant la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés pour avocat à la Cour de cassation, Lionel Rinuy, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Océane Gratian
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ECLI:FR:CCASS:2025:OR60143
13 février 2025
13 février 2025
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Y 24-17.114 Demandeur(s) : Mme [E] Avocat(s) : la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés Défendeur(s)
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ECLI:FR:CCASS:2025:OR31891
30 janvier 2025
30 janvier 2025
à rappeler : Ord n° 31891 Pourvoi N° : U 24-21.894 Demandeur : Monsieur [J], [F] [X] Représenté par : SCP Piwnica et Molinié Défendeur : Monsieur [W] [M] représenté par : SCP Meier-Bourdeau, Lécuyer
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ECLI:FR:CCASS:2018:SO01252
19 septembre 2018
19 septembre 2018
Maron, conseiller, Mme Berriat, avocat général, Mme Lavigne, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Leprieur, conseiller, les observations de la SCP Meier-Bourdeau et Lécuyer, avocat de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C200373
22 mars 2018
22 mars 2018
Leroy, domiciliée [...] , 69°/ M. Damien HHH..., domicilié [...] , 70°/ M.
Source officielleciv2
60794d169ba5988459c4801d
5 février 2004
5 février 2004
Z... assorti d'une légende ainsi libellée : "A trop donner des leçons à tout le monde, vous ne voyez plus vos incohérences", et deux autres, qui illustraient l'article lui-même, représentaient M.
Source officielleciv2
607940d89ba5988459c3f564
27 mai 1970
27 mai 1970
AVAIT FAIT PREUVE D'INATTENTION ET N'AVAIT PAS GARDE LA MAITRISE DE SON VEHICULE, BOETTI A CITE DAME LEROY, HENRI X...
Source officiellesoc
6079b1409ba5988459c516e9
14 juin 1989
14 juin 1989
Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 27 avril 1988), que l'union départementale des syndicats CGT de l'Essonne, exposant que la société Leroy Merlin
Source officiellesoc
61372295cd580146773fec4c
22 novembre 1995
22 novembre 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Leroy "Mini Lomme", société à responsabilité limitée, dont le siège
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ECLI:FR:CCASS:2022:OR31641
23 septembre 2022
23 septembre 2022
COUR DE CASSATION Première Présidence _______ Pourvoi n° : T 22-19.332 Demanderesse : Mme [P] [D] représentée par : la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés Défendeurs: - Mme [O] [U] représentée
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ECLI:FR:CCASS:2023:OR90142
2 février 2023
2 février 2023
[R] [O], ayant la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [B] [J], ayant la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés pour avocat à la Cour de cassation,
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