cabinet d'expertise comptable Syndex, cabinet travaillant pour le compte de ce comité d'entreprise (cf. les pièces 1 à 18 des mêmes appelants) ou même des divers rapports du cabinet d'expertise comptable Legrand

Il a également reçu des virements qui apparaissent avec la légende 'remboursement de frais' kilométriques (pour 969,41 €) ou de tournoi (remboursement de frais à hauteur de 2 200,26 €.

décisions prises par la rédaction quant aux thèmes à traiter, à la longueur des textes et aux choix opérés ; que Mme T..., artisan photographe, n'est libre ni du choix des sujets, ni du choix des légendes

d'ASF du 27 septembre 2018, avec le compte rendu de la Commission emploi formation du 19 septembre 2018, celui de la Commission économique et financière du 19 septembre 2018 et le rapport du groupe LEGRAND

mesure aurait permis de résoudre les nombreuses difficultés techniques qu'il a notées sur son rapport final, lequel ne comportait aucune photographie mais recélait des erreurs de calcul et n'était pas légendé

H... se limite à légender un cliché photographique « vue d'un treuil totalement oxydé » et sans donner de précision quant à l'origine de ce désordre ; qu'il convient au surplus de relever que le preneur

XXXXXXXX01] ; que la société Agralia verse aux débats des fiches détaillées relatives aux conditions et aux modalités d'utilisation des produits Sillage, Pantheos, Economix, Corail, Sroby DF, Score et Legend

juin 2014, au motif que le travail de ce géomètre serait affecté de "nombreuses imprécisions, équivoques et contradictions" (plan signé uniquement par le géomètre, absence de date, d'échelle et de légende

chacun des personnages tenait un verre dans la main, rempli d'un liquide de couleur rouge ou blanche et « faisant penser à du vin » rouge ou blanc, et plus précisément du vin de bordeaux, et portant une légende

./ Au surplus, les photos légendées que les époux X... produisent ne démontrent des actes de possession, par la pose d'un compteur et d'un portail fermant le passage, qu'à compter de 1989, soit en tout

d'un plan dépourvu de toute existence légale et non opposable aux tiers ; qu'elle fait observer que le plan d'expertise figurant en annexe 5 du rapport de Monsieur F... est, ainsi que le précise la légende

non-respect des délais ; qu'elle reproche également à tort à la SARL Asymptote architecture de ne pas avoir réalisé un dossier complet d'esquisses, lui reprochant de ne comporter que six plans, sans légende

[H], accompagné de la légende « comment le président [H] se voit dans l'association du Grand Raid », ne saurait dépasser les limites de la liberté d'expression, en ce que, d'une part, la réputation de

habituel de cette résidence ressort également lors du contrôle du 2 mai 2012 de la présence de vêtements, dont des vêtements de travail accrochés à des patères ou disposés dans une armoire, dont la légende

droit existant, ni de priver la partie concernée du droit au procès équitable ; que de même, comme le rappelle l'intimé, la Cour européenne des droits de l'homme, dans un arrêt du 26 mai 2011 (affaire Legrand

droit existant, ni de priver la partie concernée du droit au procès équitable ; que de même, comme le rappelle l'intimée, la Cour européenne des droits de l'homme, dans un arrêt du 26 mai 2011 (affaire Legrand

l'identité de l'assureur au regard de la multiplicité des intervenants telle qu'elle résulte notamment de la rédaction de l'attestation d'assurances mentionnant que celle-ci est souscrite auprès de LEGRAND

cheval" sur le mois précédent et sur le mois en cours : exemple prépaie du 18/09/2006 au 20/10/2006 adossée au bulletin de paie du mois d'octobre 2006 ; * une deuxième série "décomptes (prépaies) légendés