jugement rendu le 12 janvier 1998 par le tribunal d'instance de Rambouillet, au profit : 1 / du syndicat Autonome des Conducteurs et Employés de la Vallée SACEV, dont le siège est ..., 2 / de Mlle Nadine

Christian X..., 2°/ de Mme Nadine Y..., épouse X..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nadine X..., huissier de justice, demeurant à Lyon (2e) (Rhône), ..., en cassation d'un arrêt rendu

d'assurance maladie (CPAM) de Beauvais, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 19 juin 1997 par le conseil de prud'hommes de Beauvais (Section activités diverses), au profit de Mme Nadine

Jean-Claude Y..., demeurant ..., III - Sur le pourvoi n° P 01-70.028 formé par Mme Nadine X..., épouse Y..., demeurant ..., IV - Sur le pourvoi n° Q 01-70.029 formé par M.

ensemble chez Mme Karine A..., ... et actuellement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 novembre 1999 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre, 1re section), au profit : 1 / de Mme Nadine

Paris (2ème chambre A), au profit : 1°) de Mme Michelle, Chantal Z..., épouse Y..., demeurant Terrasses de Funtarone, immeuble Poseïdon, à Pietra Bugno (Haute-Corse) Bastia, 2°) de Mme Catherine, Nadine

(Eure-et-Loir), 5 / de Mme Christiane C..., demeurant résidence La Potinière, appartement n° 431 à Nonancourt (Eure), 6 / de Mme Nadine D..., demeurant Notre Dame des B... à Dampière-sur-Avre (Eure-et-Loir

Jean-Michel X..., 2°/ de Mme Nadine X..., demeurant tous deux 11, place de la Cité, 24000 Périgueux, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique

Gérard B..., demeurant 5, rue Jardin de Haut, 50620 Le Dézert, 2 / Mlle Nadine A..., demeurant ..., 3 / M. Jean-Claude C..., demeurant ..., 4 / M.

Patrick D..., 2°/ Mme Nadine Y..., épouse D..., tous deux domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 23 novembre 2017 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (2e chambre), dans le litige les opposant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nadia X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que la société civile immobilière Nadan (la SCI) et MM.

chambre civile), au profit de la Mutuelle assurance artisanale de France (MAAF), dont le siège est à Chaban de Chauray, 79036 Niort Cedex, défenderesse à la cassation ; En présence de : - Mlle Nadia

a déclaré Jacques Y... coupable "d'homicides involontaires sur les personnes de Jean-Marie Drocourt et Daniel Rouget et de blessures involontaires sur les personnes de Jean-Pierre Rouget et Gilbert Naudin

le rapport de M. le conseiller BELLENGER, les observations de Me BLONDEL, avocat en la Cour et les conclusions de M. le premier avocat général CORDIER ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Nadia

Nadia, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 28 octobre 1998, qui a condamné le premier, pour violences en réunion n'ayant pas entraîné plus de 8 jours d'incapacité totale

l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 1er juillet 1997, qui, dans l'information suivie contre Muriel B..., Alain F..., David H..., André G..., Ahmid X..., Nadine

R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, sur le pourvoi formé par Mme Nadine

S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le recours formé par Mme Nadine