AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Odile Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 octobre

Bernard B... , 3°/ Mme Marie-Odile X..., épouse B... , tous deux domiciliés [...]                                , 4°/ M.

Jean-Pierre B..., pris en qualité de syndic de la copropriété Résidence des Casseaux, demeurant ..., 4°/ de Mme Odile Y..., épouse X..., demeurant ..., defendeurs à la cassation ; II - Sur le pourvoi

BB], domicilié [Adresse 79], ont formé le pourvoi n° V 24-15.823 contre l'arrêt rendu le 7 mai 2024 par la cour d'appel d'Agen (chambre sociale), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Odile

COMME LEGATAIRE UNIVERSEL ET JEAN-LOUIS DE Y..., DAME ODILE DE Y..., EPOUSE RABANY, DAME X..., EPOUSE LEROYER, SERGE DE Y... ET BERNARD DE Y... (LES CONSORTS DE Y...)

Bernard B..., domicilié [...]                                  , 5°/ Mme Odile C..., domiciliée [...]                                   , 6°/ M.

... légataires universels par testament olographe du 5 février 1999 ; qu'elle est décédée le 28 octobre 1999, ses héritiers légaux étant Mme Juliette Z..., sa tante, Mme Edith Z..., épouse A..., Mme Odile

Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'AVOIR condamné Madame Odile X..., divorcée Z..., à verser à Monsieur Charly Y... la somme de 1000,00 € à titre de dommages et intérêts en réparation du

Alain, Bernard et Antoine X... à payer à Hubert X..., Odile X..., épouse Z..., Xavier X..., Yves X..., Pierre X..., Simone X..., épouse B... de la C..., Nicole X..., épouse A..., Eliane X..., épouse de

Gérard X..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er février 1990 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre), au profit de Mme Odile Y... divorcée X..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Odile X..., demeurant ...

Odile, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 décembre 1985 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), au profit de la société anonyme EUROMARCHE, dont le siège est ... de Montpellier

AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS (RATP), dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 novembre 1987 par la cour d'appel de Paris (19ème chambre, section B), au profit : 1°/ de Mme Odile

. ; 2°) Mademoiselle Odile Z..., demeurant tous deux à Paris (16e), ... ; en cassation d'un arrêt rendu le 17 décembre 1986 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section A), au profit de :

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Madeleine Y... épouse Z..., demeurant ... à la Couarde-Sur-Mer (Charente-Maritime), aux droits de laquelle viennent : 1°) Mme Odile

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Odile X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 mars

Jacques Z..., demeurant ..., 2 / de Mme Marie-Odile Z..., épouse X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Odile Y..., épouse du X... du Mazaubrun, demeurant ci-devant

mutuelle des fonctionnaires (GMF), dont le siège est ... (17ème), en cassation d'un arrêt rendu le 6 septembre 1993 par la cour d'appel de Montpellier (1ère chambre - section C), au profit : 1 ) de Mme Odile

(Hautes-Pyrénées), en cassation d'un arrêt rendu le 31 octobre 1991 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), au profit de Mme Odile X..., demeurant ...