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11 290 résultats pour « Pascal Marc »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372315cd58014677405305

Cassation

7 mai 1998

7 mai 1998

Joseph XE..., demeurant résidence Monte e Mare, ..., 4°/ de M. Marc XW..., demeurant Loretto, Villa 15 A, Les Hibiscus, 20090 Ajaccio, 5°/ de M. Y... Planque, demeurant ..., 6°/ de M.

Source officielle

Page 22 sur 565

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Annonces BODACC1 843 résultats

Journal officiel
Immatriculations

ROBLEY, Pascal, Marcel

SIREN 331105858Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort.

01/07/2026

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Créations

BERNARD, Pascal, Francois, Marcel

SIREN 420556870Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

30/06/2026

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Créations

Sebbah, Pascal, Marc

SIREN 334921129Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

21/06/2026

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Ventes et cessions

ALF - GAR, MARCHAND, Pascal

SIREN 492660444Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne

Acte en date du 30/04/2026 enregistré au SPFE ROANNE le 07/05/2026 sous le numéro Dossier 2026 00007115 référence 4204P04 2026 A 00372 Adresse de l'ancien propriétaire: La Bordonnerie 42190 Saint-Hilaire-sous-Charlieu

19/06/2026

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Radiations

AURY, Pascal, René, Marcel

SIREN 408887438Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

19/06/2026

Voir →

CC

cr

6137264acd580146774246d3

Cassation

10 mars 2004

10 mars 2004

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix mars deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

Source officielle
CC

civ3

6137249acd58014677416dc3

Cassation

21 septembre 2005

21 septembre 2005

B... bénéficie incontestablement d'un juste titre, à savoir l'acte du 14 mars 1978 par lequel il a acquis de Mme D..., veuve E... les droits dont elle disposait sur la parcelle cadastrée C 2555 et qu'en

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2024:C300001

Cassation

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 28 octobre 2021), le 15 mars 2005, M.

Source officielle
CC

comm

6137239ecd5801467740c1ee

Cassation

25 avril 2001

25 avril 2001

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société d'exploitation agricole Pamo, dont le siège est 38270 Pact, en cassation d'un arrêt rendu le 24 mars

Source officielle
CC

cr

613726aacd5801467742781b

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

(Pièce n° 20-2) ; qu'en réponse, Pascal I... a fourni oralement le détail des prestations logistiques rendues par Alain X...

Source officielle
CC

cr

61372696cd58014677426cc5

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

(Pièce n° 20-2) ; qu'en réponse, Pascal H... a fourni oralement le détail des prestations logistiques rendues par Alain X...

Source officielle
CC

cr

61372698cd58014677426d97

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

(Pièce n° 20-2) ; qu'en réponse, Pascal I... a fourni oralement le détail des prestations logistiques rendues par Alain X...

Source officielle
CC

cr

61372698cd58014677426da4

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

(Pièce n° 20-2) ; qu'en réponse, Pascal I... a fourni oralement le détail des prestations logistiques rendues par Alain X...

Source officielle
CC

cr

6137260dcd58014677422948

Cassation

14 mars 2000

14 mars 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze mars deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

Source officielle
CC

soc

613722b8cd58014677400905

Cassation

17 juillet 1996

17 juillet 1996

Marc YP..., demeurant ..., 133°/ de M. Patrick YN..., demeurant La Pierre du XD..., 45220 Saint-Germain-des-Prés, 134°/ de M.

Source officielle
CC

civ3

613723cbcd5801467740e3e4

Cassation

10 juillet 2001

10 juillet 2001

Pronier, conseiller référendaire, les observations de Me Le Prado, avocat du Conseil général du Val-de-Marne, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

6137238ecd5801467740b547

Cassation

30 janvier 2001

30 janvier 2001

X... les parcelles cadastrées 76, 77, 80, 81 et 114 ; que M.

Source officielle
CC

civ3

61372689cd58014677426594

Cassation

14 novembre 2007

14 novembre 2007

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 7 mars 2006), que les époux X... sont propriétaires

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00224

Cassation

8 mars 2016

8 mars 2016

[C], le 16 mars 2000, un redressement élevant l'évaluation de ce bien, en qualifiant les parcelles AT [Cadastre 3] et AT [Cadastre 5] de terrains à bâtir ; qu'après avis de mise en recouvrement et rejet

Source officielle
CC

civ3

613724c6cd58014677418474

Cassation

10 janvier 2007

10 janvier 2007

la parcelle n° 104 s'est trouvée éteinte dès cette acquisition, soit le 31 mars 2000 ; que, dès lors, à la date postérieure de la vente par la CAF à L'URSSAF des droits indivis sur la parcelle n° 103

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2024:C300155

Cassation

14 mars 2024

14 mars 2024

Selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 12 avril 2022), le 1er janvier 2005, M. et Mme [Z] (les bailleurs) ont donné à bail rural des parcelles à M. [G] (le preneur). 2.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C301170

Cassation

27 octobre 2016

27 octobre 2016

[Z] [R], domiciliée [Adresse 5], contre l'arrêt rendu le 7 juillet 2015 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile, 1re section), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Menuiserie Pascal

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300713

Cassation

13 octobre 2021

13 octobre 2021

La société Bon air a acquis la parcelle AL [Cadastre 1] le 4 juillet 2013 et l'a cédée à la Société immobilière de la Martinique (la société Simar) le 21 mars 2014.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300946

Cassation

14 septembre 2017

14 septembre 2017

[...] parcelle n° [...], de 15,23 ares (Riesling), Section n° [...] parcelles n° 0105, n° 0106, Lieudit Blettig, de 9,46 ares (Gewurztraminer), Section n° [...] parcelle n° [...], Lieudit Steinhausen,

Source officielle