X... va percevoir une retraite au deuxième pilier pour lequel la prestation de libre passage au 1er janvier 2010 s'élève à 290 456, 10 CHF, il convient de confirmer le jugement fixant à 60 000 ¿ la prestation

L'ASSEMBLEE GENERALE DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE SIS ..., A MARSEILLE, D'EFFECTUER, A SES FRAIS, UNE OUVERTURE DANS UN MUR CONSTITUANT UNE PARTIE COMMUNE, ET DE CONSTRUIRE UNE MURETTE ET DES PILIERS

juin 1998, la société Techniques de sciage au diamant (la société TSD) a acheté à la société Anciens établissements Branger (la société AEB) un ensemble constitué d'une pelle de marque Komatsu et d'une pince

en réparation de son préjudice de santé et professionnel subi en raison des fautes de la BNP, alors qu'un arrêt devenu définitif ayant retenu la responsabilité de la BNP dans la faillite du Comptoir Pipier

DECHU DE SON POURVOI ; PRESIDENT : M ZAMBEAUX - RAPPORTEUR : M PIHIER - AVOCAT GENERAL : M BOUCHERON - AVOCAT : M DE SEGOGNE

deux baies vitrées horizontales (plus larges que hautes), dont les menuiseries sont en aluminium et deux portes-fenêtres formées par des volets en bois ; la partie gauche est ouverte, soutenue par des piliers

non inclus dans le projet autorisé ; qu'un second procès-verbal du 7 mars 1997 avait noté la construction en cours de réalisation sur la longueur du bâtiment principal d'une terrasse reposant sur des piliers

avec des panneaux latéraux fins, dont les rainures contiennent des tringles métalliques permettant de faire varier la hauteur des étagères en bois plein », un « revêtement d'une partie des murs ou piliers

un centre plus important en nombre de salariés afin de ne pas priver le personnel de la possibilité d'avoir ses intérêts défendus par un délégué ; Attendu que pour décider que la société anonyme Pigier

que l'effondrement partiel affectant la mine et plus particulièrement l'exploitation des époux X... était dû à un phénomène naturel de vieillissement par désagrégation progressive de la voûte et des piliers

X..., salarié au service de l'Ecole Pigier de Marseille et licencié par lettre du 30 juillet 1983, reproche au jugement attaqué de l'avoir débouté de sa demande en paiement d'un rappel d'indemnité de licenciement

T... pour procéder à l'implantation des bornes selon cette limite, aux frais avancés par les consorts B..., d'AVOIR condamné les consorts B... à procéder à la démolition du pilier figurant au point K du

Il est ajouté que les piliers, ancrés dans le sol, destinés à supporter la toiture de la construction réalisée par les époux Y..., sont séparés du mur de la maison des époux X... par un espace de deux

[O] avait validé le 22 octobre 2010, la proposition de construction de piliers de béton dans la zone interdite que lui avait présenté M. [S], le chef de chantier, ce dont il ne résulte pas que M.

relate dans une attestation avoir constaté que le 11 octobre 2011, sur le chantier de l'Euroairport, Monsieur X... avait neutralisé le système de contrôle du port de la ceinture de sécurité avec une pince

Selon le troisième de ces textes, la pratique de tout mode d'épilation, à l'exception des épilations pratiquées à la pince ou à la cire, est réservée aux médecins. 6.

DE SA DEMANDE EN DEMOLITION DU PILIER EDIFIE SUR SON SOL PAR TYTGAT ET AUTORISER CELUI-CI A POSER UN PORTAIL CLOTURANT LA VOIE PRIVEE DANS TOUTE SA LARGEUR, LA COUR D'APPEL ESTIME QUE L'OUVRAGE LITIGIEUX

Ping Chen, retenu en rétention, en cassation d'une ordonnance rendue le 2 octobre 1992 par le premier président de la cour d'appel de Paris, le concernant ; LA COUR, en l'audience publique du 25 mai