Anne-Marie, - LA SOCIETE TEAM WATER SPORT, - LA SOCIETE TRANS WORLD ORGANISATION, - LA SOCIETE LA SAUVAGEONNE, contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande

firme "Transportes Adolfo", ..., San Feliu de Guixols (Espagne), 4 ) de la société Tradisa transports y distribution, dont le siège est ... de Llobregal à Barcelone (Espagne), 5 ) de la société Trans

Y... des fins      de la poursuite et ordonné en conséquence la restitution des marchandises et des bijoux saisis ; "aux motifs que la SARL Trador n'a pas fait l'objet de poursuite et n'est donc pas partie

dépassement ; que le témoin Z... qui se trouvait dans la Peugeot 306 a constaté que le choc avait littéralement fait décoller la Toyota étant observé que Yohan A... déclarait avoir vu un véhicule en train

d'un billet de chemin de fer délivré au Maroc à destination de Gènes ; que C... a déclaré être un touriste et n'a pu présenter aucun titre de séjour dans un pays de la CEE ; qu'il dit être descendu du train

en examen à des rémunérations occultes, dont il convient de déterminer l'ampleur, l'intéressé semblant largement minimiser la réalité des montants perçus ; que l'existence d'une distorsion entre le train

321-1 du code pénal, 591 et 593 du code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Bouziane X... et Djamila Y... du chef de non-justification des ressources correspondantes à leur train

, l'une aux fins d'enquête, et l'autre aux fins de surveillances téléphoniques ; Que, le 8 mai 1997, ont été interpellées quatre personnes dont Emile Lévy et Thierry Y..., alors qu'ils étaient en train

X... a recouru aux services d'un détective privé et lui a confié la mission de rechercher les éléments du train de vie de son ex-épouse et l'existence éventuelle d'une situation de concubinage ; que Mme

[O] [D] a été interpellé dans la nuit du 19 au 20 juin 2024 à [Localité 2] en compagnie d'une seconde personne en train de dessiner un cercueil et d'écrire « Stop the death now, Mriya Ukraine » sur un

[B] a été engagé en qualité d'agent du service commercial trains par l'établissement SNCF mobilités, devenu la société SNCF voyageurs. 2.

X..., ès qualités de liquidateur judiciaire de la société Stal intecno, demeurant ..., 8°/ de la société Trane, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui

en est ainsi, en particulier, en période électorale ; que les premiers juges avaient constatés que la polémique entre le demandeur et le docteur Y... se situait dans un contexte électoral et que la tribune

Jean RINCKENBACH, 8°/ Mademoiselle Caroline, Béatrice, Marie RINCKENBACH, demeurant tous trois ... à Marly-le-Roi (Yvelines), 9°/ Monsieur X..., pris en qualité de liquidateur de la société TRIANON

offre, cession et acquisition, association de malfaiteurs en vue de préparer le crime d'importation illicite de stupéfiants en bande organisée, recels, non justification de ressources correspondant au train

l'obligation de l'autre ; qu'en ne recherchant pas, comme elle y était pourtant invitée, si les prestations accomplies par le prétendu créancier pour créer la société, et tout spécialement pour obtenir de Trans

en juillet 2021, installé dans divers lieux publics quatre guillotines en bois et carton sur lesquelles étaient apposés des feuillets comportant les noms des trois cent cinquante signataires d'une tribune

Adrien X..., élève-pilote, après avoir effectué aux commandes d'un avion Mooney 20, avion à train rentrant, deux sorties de pistes à l'atterrissage l'un à [...] et l'autre à [...], a été poursuivi et condamné