Y... a acquis, le 3 août 1988, de Mme X..., un bateau à moteur d'occasion ; qu'ayant découvert, à la suite d'une panne survenue au printemps 1989, que le bloc moteur, d'une puissance de 90 chevaux,

caractérisées ; qu'en effet, à l'égard de sa concubine, Gédéon X... a admis l'avoir menacé de mort si elle et les enfants ne rejoignaient pas le domicile et la phrase "mange tes morts" constitue manifestement

Z... ayant été mortellement blessée au cours d'une collision de son automobile avec celle de M.

Monnet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, que, le 27 juillet 1989, Christian Z..., qui circulait en motocyclette, a été mortellement

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Papeete, 7 novembre 1991), que l'automobile de Mme Y..., qui circulait en agglomération à Papeete, a heurté, renversé et blessé mortellement

Sainte-Rose, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Lyon, 16 mai 1991), que Frédéric Y... ayant été mortellement

" ; que la question est ainsi posée de façon abstraite s'agissant de la substance elle-même et de ses caractéristiques mortifères, qu'à cet égard, la question devait faire état du produit utilisé en fait

mis à la charge de la société Gabriel Location, représentant le montant du préjudice économique et matériel de la veuve ; "alors qu'en cas de recours contre la personne responsable d'un accident mortel

X... a été licencié pour avoir emprunté sans autorisation, le 8 avril 1995, un véhicule Ford Mondeo et pour avoir, le 9 avril 1995, causé un accident mortel qui a détruit le véhicule appartenant à Crédit

délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que, le 15 février 1984, William Y..., qui avait quitté son lieu de travail pour regagner son domicile, a été victime d'un accident mortel

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Hassan X... a été victime d'un accident mortel du travail

[X] (les employeurs), a été victime, le 21 septembre 2006, d'un accident mortel sur son lieu de travail.

Mme [T] fait grief à l'arrêt de rejeter sa demande au titre d'un préjudice d'anxiété alors « que l'anxiété résultant de l'exposition à un médicament connu pour provoquer des pathologies graves ou mortelles

; "question n° 2 : "lesdites violences ci-dessus spécifiées ont-elles entraîné la mort d'Y... Jean Baptiste ?" ; "question n° 3 : "ledit Joaquim X...

Z... qui a été mortellement blessé ; que sa veuve a, en novembre 1985, assigné en réparation de son préjudice M.

. ; que les conducteurs ont été blessés, le second mortellement ; que les ayants droit de M. de E... et leur assureur, la compagnie Groupama Samda du Loiret, ont demandé à M.

La caisse primaire d'assurance maladie de la Côte d'Opale (la caisse) ayant pris en charge, au titre de la législation professionnelle, le malaise mortel dont a été victime, le 6 février 2023, un de ses

instant avait pu s'écouler entre le moment où le salarié a été vu sortant du garage de l'entreprise avec un carton qu'il a déposé dans son véhicule et celui où a été ouvert le carton qui contenait un moteur