Jakoub X... conforte les prétentions des consorts F... en ce qu'il indique être allé sur le terrain avec M.

société BCM, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], prise en qualité d'administrateur judiciaire de la société Artis construction, 3°/ à la société Jérôme Allais

son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la commune de Maillet ; Sur la demande de mise hors de cause : Dit n'y avoir lieu de mettre hors de cause la caisse de mutualité sociale agricole de l'Allier

Dominique, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RIOM, en date du 20 septembre 2005, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de l'ALLIER sous l'accusation de tortures

Ali, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 6 décembre 2001, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs, notamment de vol avec arme, violences

donc résulter d'un seul brevet antérieur, concernant au surplus un domaine scientifique différent ; qu'en appréciant l'activité inventive par rapport à un état de la technique résultant du seul brevet All

soient remis en déposit ; que, par ailleurs, Michel A... et Marie-Claude C... ont activement cherché des prêts et tenté de négocier des contrats de PBG (" prime bank guaranties "), même s'ils ne sont pas allés

d'assistance éducative que B... était, le dimanche 5 mai 2002, à la foire de Niort, dans un manège d'auto-tamponneuses ; il en est sorti précipitamment au risque de se faire écraser les pieds et est allé

Abbas, contre l'arrêt de la cour d'assises de l'ALLIER, en date du 27 mai 2000, qui, pour viols et agressions sexuelles aggravés, l'a condamné à douze ans de réclusion criminelle, ainsi que contre l'arrêt

distincte, une infraction de séjour irrégulier en France; qu' ils ont ouvert une nouvelle procédure en flagrant délit, procédé à l'audition des trois ouvriers du chantier et constaté que l'employeur, Mehmet Ali

attaqué, que la société Deceuninck a conclu un contrat de concession avec la société Bipa, qui a elle-même confié, pour une durée déterminée, la commercialisation des produits concernés à la société Allo

l'expéditeur avec la mention "non réclamée" ; Attendu que, d'une part, le demandeur ne saurait se faire un grief de la nature des mentions portées sur la lettre recommandée, à défaut pour lui d'être allé

X... la desserte des villes d'Albi et Castres ; que, le 12 septembre 1985, elle a dénoncé le contrat à effet du 31 octobre 1985 au motif que le département du Tarn était retiré de sa zone d'exploitation

Vu l'article 50 de la loi du 25 janvier 1985, devenu l'article L. 621-43 du Code de commerce ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'à la suite de la mise en liquidation judiciaire de la société Aldis

qu'il a arrêté son travail pour raison de santé à compter du 18 mars 2010 et été reconnu atteint d'une maladie professionnelle n° 57 pour l'épaule droite, par la caisse primaire d'assurance maladie de l'Allier

Ali, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 2 juin 2000, qui, dans les poursuites exercées contre lui du chef de blessures involontaires, a prononcé sur les

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 16 juin 2004), que Mme X..., titulaire depuis le 31 décembre 1985 d'une pension de réversion en sa qualité de veuve d'Ali

le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° V 21-10.314 contre l'arrêt rendu le 24 novembre 2020 par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile), dans le litige l'opposant à la société MJ de l'Allier