(BENOIT), 2° Y... (RENE), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS, DU 14 JUIN 1965 QUI LES A CONDAMNES, X...

Benoît de O..., satisfait du travail de Brigitte D...qui avait été son assistante pendant dix ans, a indiqué que cette dernière avait été déstabilisée par plusieurs changements de poste ; que l'ambiance

Jacques Z..., demeurant au Mans (Sarthe), ..., résidence Saint-Benoît, en cassation d'un arrêt rendu le 21 novembre 1989 par la cour d'appel d'Angers (1re chambre, section A), au profit de la Banque française

ONT ENTREPRIS A SON EMPLACEMENT, LA CONSTRUCTION D'UN IMMEUBLE EN VERTU D'UN PERMIS DE CONSTRUIRE QUI LEUR AVAIT ETE DELIVRE LE 27 FEVRIER 1971 ; QUE BELLONTE, BOURREAU, DESFORGES, GABIRAULT, HAYES

Y... ès qualités de syndic de la liquidation des biens de la société "Le Home Charentais", demeurant à Cognac (Charente), rue Coste et Bellonte, 2°/ de la compagnie SMABTP, dont le siège est à Niort

Y... ès qualités de syndic de la liquidation des biens de la société "Le Home Charentais", demeurant à Cognac (Charente), rue Coste et Bellonte, 2°/ de la compagnie SMABTP, dont le siège est à Niort

à l'audience de la chambre de l'instruction du mardi 13 novembre à 10 heures 30 ; que Pierre X... reconnaît avoir participé de façon active à la première phase de l'opération, qui s'est déroulée à Benodet

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : 37500 Saint-Benoît la Forêt, 23 / de Mme Annie Brindeau, demeurant 21, rue Douné, 37300 Jouéles Tours,

selon l'arrêt attaqué (Versailles, 11 juin 2009) que Mme X... a acquis en 1992 d'une maison à Sartrouville au......, en indivision avec Yannick Y... afin d'y habiter avec ses deux fils, Anthony et Benoît

l'ordonnance de non-lieu était parfaitement justifiée ; "alors que, d'une part, la demanderesse soulignait que le magistrat instructeur, qui avait pris sa décision de manière précipitée, aurait dû faire

qui, pour entrave à interruption volontaire de grossesse, les a condamnés, Guillemette X... et Bernard XG... à 18 mois d'emprisonnement avec sursis et 20 000 francs d'amende, Jean-François M... et Benoît

. ; [...] ), nous tenons à vous informer que nous avons pris la décision de suspendre l'activité location à partir du bureau de Saint-Benoit, tant qu'il n'y aura pas de commercial dédié à la location sur

IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt infirmatif attaqué D'AVOIR dit que Messieurs Jean-Luc, Gabriel et Benoît X... sont propriétaires du fonds supérieur cadastré commune de La Turballe, section AT 38 jusqu'au pied

E...] s'est constitué partie civile par l'intermédiaire de son conseil, Maître Benoît Chantreau, avocat au barreau de Paris, qui a transmis des conclusions écrites au tribunal par voie de télécopie le

Benoît D..., demeurant ..., 7 / M.

Benoit YY..., domicilié [...]                                                     , 23°/ à M.

Il est reproché à l'arrêt attaqué d'avoir déclaré irrecevable la demande du syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis 48 / 50, rue Rouelle, 75015 Paris, tendant à l'obturation, par M. et Mme Benoît

X..., demeurant ... (4e), pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société SEFNP, 3 / La société Sitram inox, société anonyme dont le siège est à Saint-Benoît-de-Sault (Indre), 4 / La société