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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613720f6cd580146773efd67

Cassation

1 juin 1989

1 juin 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Gilbert Z..., demeurant à Roura (Guyane), Bourg de Roura

Source officielle
CC

civ2

613720f6cd580146773efd68

Cassation

1 juin 1989

1 juin 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Gilbert Z..., demeurant à Roura (Guyane), Bourg de Roura

Source officielle
CC

civ2

613720f7cd580146773efe21

Cassation

24 mai 1989

24 mai 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Gilbert Y..., demeurant à Roura (Guyane), Bourg de Roura

Source officielle
CC

civ2

613720f8cd580146773efe4f

Cassation

1 juin 1989

1 juin 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Gilbert Z..., demeurant à Roura (Guyane), Bourg de Roura

Source officielle
CC

civ2

613720f8cd580146773efe50

Cassation

1 juin 1989

1 juin 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Gilbert Z..., demeurant à Roura (Guyane), Bourg de Roura

Source officielle
CC

civ2

61372100cd580146773f02df

Cassation

1 juin 1989

1 juin 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Gilbert Y..., demeurant à Roura (Guyane), Bourg de Roura

Source officielle
CC

civ2

61372100cd580146773f02e8

Cassation

1 juin 1989

1 juin 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Gilbert Y..., demeurant à Roura (Guyane), Bourg de Roura

Source officielle
CC

civ2

61372100cd580146773f02e9

Cassation

1 juin 1989

1 juin 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Gilbert Z..., demeurant à Roura (Guyane), Bourg de Roura

Source officielle
CC

civ2

6137208ccd580146773eb79e

Cassation

1 juin 1989

1 juin 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Gilbert Y..., demeurant à Roura (Guyane), Bourg de Roura

Source officielle
CC

civ2

6137208fcd580146773eba36

Cassation

1 juin 1989

1 juin 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Gilbert Y..., demeurant à Roura (Guyane), Bourg de Roura

Source officielle
CC

civ2

6137232acd580146774064ba

Cassation

18 février 1999

18 février 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

Source officielle
CC

civ2

613720ddcd580146773ef0b4

Cassation

9 mars 1989

9 mars 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mademoiselle Gilberte Z..., demeurant à Puechredon, en cassation d'un

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR01110

Cassation

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Sur le rapport de Mme Diop-Simon, conseiller référendaire, les observations de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de M. [P] [L], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90056

Cassation

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[N] [E], ayant la SCP Jean-Philippe Caston pour avocat à la Cour de cassation, ET : la Caisse régionale de crédit mutuel Antilles Guyane, ayant la SARL Le Prado - Gilbert pour avocat à la Cour

Source officielle
CC

cr

613725fecd58014677422200

Cassation

26 septembre 2000

26 septembre 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six septembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

Source officielle
CC

cr

édure suivie notammentc/Gilbert X

6137256dcd5801467741da44

Cassation

11 octobre 1994

11 octobre 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le onze octobre mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt

Source officielle
CC

cr

613725d6cd58014677420e84

Cassation

16 juin 1998

16 juin 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR91169

Cassation

24 novembre 2022

24 novembre 2022

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORad Pourvoi n° : P 21-23.349 Demandeur : le groupement Français de Caution Défendeur : la société MAAF assurances et autres Requête n° : 563

Source officielle
CC

civ3

613721cdcd580146773f7829

Cassation

5 janvier 1993

5 janvier 1993

Henri B..., demeurant 30, rue comte Félixastaldi à Monaco, 48/ Mme Gilberte B..., épouse F..., demeurant ..., 58/ M. Francis B..., demeurant ..., 68/ Mme Thérèse E..., née C..., demeurant ...

Source officielle
CC

comm

61372468cd58014677415401

Cassation

18 janvier 2005

18 janvier 2005

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Vu leur connexité, joint les pourvois n° Q 03-18.264 et n° P 04-10.723 ;

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Créations

DUBUS, François, Benoit, Gilbert

SIREN 108084435Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

07/08/2026

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Créations

TREBOUTTE, Mateo, Gilbert, Jean-François

SIREN 108079716Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

05/08/2026

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Radiations

TANGUY, Francois-Xavier, Gilbert

SIREN 989005889Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

04/08/2026

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LUCAS, Guillaume, Gilbert, Francois

SIREN 853538536Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

18/06/2026

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Radiations

DUVAL, Christophe, Gilbert, Francois, DUVAL

SIREN 442208682Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Havre

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