elles ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 25 janvier 2002), que pour la réalisation d'un nouvelle cuverie, la coopérative La Chablisienne a commandé des études techniques à diverses sociétés d'ingénierie

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique: Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 16 novembre 1999) que la société Sudisim est une société d'ingénierie

[U] a sollicité sa réinscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Toulouse dans les rubriques « Architecture - Ingénierie - Maîtrise d'œuvre » (C-02.01), « Architecture d'intérieur

Selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 24 janvier 2024), le groupe Meggitt, de dimension internationale, intervient dans le domaine de l'ingénierie en environnement extrême et est organisé en cinq divisions

Le 20 décembre 2021, Mme [B] [T], chef du service d'ingénierie financière rattaché à la direction des finances et de la commande publique de la communauté d'agglomération du Grand Guéret (CAGG), a fait

[L], tout en considérant qu'il n'était pas établi que le transfert de ces activités avait été effectif dès 2008 et nécessitait de bénéficier de personnel qualifié en matière d'ingénierie

, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Vu l'article 1147 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société ISR (la société), société d'ingénierie

Baechlin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Met hors de cause les sociétés Assurances générales de France et Cotrasec ingénierie, ainsi que la compagnie Axa global Risks

Responsable des services Pôle d'Expertise Ingénierie Applications Eseries France Sud, 2. Directeur de Comptes Stratégiques et Nationaux.

vendu, ont, après expertise, assigné le 19 décembre 2007 la SCI en annulation de la vente ; que celle-ci a appelé en garantie la société Perrine, maître d'oeuvre de conception, et la société Copalp ingénierie

présentée ; que par lettre recommandée avec accusé de réception du 20 juin 2011, intitulée « licenciement pour faute grave », l'employeur a reproché au salarié de contracter directement des prestations d'ingénierie

, 3°/ à la société Allianz IARD, société anonyme, dont le siège est [...]                          , prise en qualité d'assureur de la société SNC-Lavalin, venant aux droits de la société Pingat ingenierie

J... et la société Ingénierie de structures et des énergies, conjointement avec M. W... tenu dans la limite de 35 % du préjudice, à payer à M.

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 3 mars 2015), que la société Leroy Merlin France (la société Leroy Merlin) a confié des travaux à la société Ingénierie

de procédure civile, rejette les demandes formées par la société Ingénierie technique & location et par la société Franfinance Location, les condamne à payer, chacune, à M.

confirmatif attaqué (Bordeaux, 11 février 1997), que la société Jeanneau a acheté aux Etablissements Bara, en Côte d'Ivoire, une cargaison de bois qui a été chargée dans le port de San Pedro sur le navire "Ingrid

Société industrielle de créations et applications textiles (société SICAT), maître de l'ouvrage, ayant entrepris la construction d'une usine sous la maîtrise d'oeuvre de la société Etudes réalisations ingéniérie

arrondissement de Paris (élections professionnelles), au profit : 1 / de la société Gap Gémini, société anonyme dont le siège est ..., 2 / du Syndicat professionnel des études, du conseil, de l'ingénierie

[Z], ayant été approchée par la société Serba, désireuse de lui racheter son fonds de bureau d'étude technique et d'ingénierie, une lettre d'intention a été signée entre la société Serba et M.

Par décision du 18 juillet 2018, l'Autorité de la concurrence s'est saisie d'office de pratiques mises en oeuvre dans les domaines de l'ingénierie, du conseil en technologies, et des services informatiques