Lahcene YJ..., 29 / de M. René XG..., 30 / de M. Jean-Paul O..., 31 / de M. Pascal B..., 32 / de M. René C..., 33 / de M. Jean-Louis Y..., 34 / de M. XW... fournier, 35 / de M.

Lacan, président, lequel n'était pas présent lors du prononcé ; "alors que, le texte porté sur la minute doit être conforme à celui qui a été lu en audience publique ; que, pour garantir cette conformité

. - II. sur les lacunes de l'ordonnance - III. sur les imprécisions de l'ordonnance qui, d'une part, ne tient pas compte du témoignage des policiers et, d'autre part, ne précise pas les dates d'audition

antérieur et celle imputable aux coups et blessures ou dit si le traumatisme subi avait été la cause déclenchante de l'invalidité actuelle, comme il lui était également demandé, et qu'en présence de telles lacunes

civil l'arrêt attaqué qui admet que la clause de non-concurrence s'étendait à la vente de peinture au détail, sans s'expliquer sur le moyen des conclusions d'appel de la société, qu'en raison de cette lacune

susceptibles d'avoir été méconnues ; qu'en affirmant que la seule circonstance que le prévenu ait déclaré avoir "mis l'affaire entre les mains de son avocat" suffisait à démontrer que, nonobstant la lacune

décision, le juge ne peut se prononcer par voie d'affirmation mais doit procéder à l'analyse des éléments de preuve versés aux débats contradictoires; qu'en déclarant qu'étaient inopérantes la lettre laconique

n'a pas rempli loyalement son obligation de reclassement, que les lettres de recherche de reclassement adressées à dix entreprises, dont les entreprises du groupe Fauveder, sont particulièrement laconiques

attaqué, alors : « 5°/ qu'en matière criminelle, les instructions et éclaircissements donnés au jury peuvent revêtir de l'importance afin de permettre à ses membres de mesurer les conséquences de lacunes

la société Richemont Italia SPA, puis a été réintégrée d'avril 1995 à mars 1998 dans la société Cartier International ; que devenue directrice marketing, communication et développement de la société Lancel

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Djaffar Y..., demeurant à Orange (Vaucluse), ..., bâtiment D1, portail Lançon,, en cassation d'une

Lahcène Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 12 janvier 2017 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale, section B), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Sigedi, société par

partage des successions s'appliquent au partage entre associés ; que la cour d'appel a retenu qu'il résultait de la rétractation de l'ordonnance du 12 juin 2014, que la société AJP était liquidateur de laSCTF

Lahcen, partie civile, contre l'arrêt n° 2 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS en date du 10 mai 1988 qui, dans une information suivie contre X... du chef d'usure, a déclaré irrecevable

Lahcen, inculpé d'infraction à la législation sur les stupéfiants, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 28 septembre 1988, qui a confirmé l'ordonnance du juge

Lahcen X..., demeurant ... (10ème), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 23 juin 1992, où étaient présents : M.

INCOMPETENTE POUR CONNAITRE DES DEMANDES D'INDEMNITE POUR NON RESPECT DE LA PROCEDURE, DE COMMISSIONS ET DE DOMMAGES INTERETS POUR LICENCIEMENT SANS CAUSE REELLE ET SERIEUSE FORMEE CONTRE LA SOCIETE LANCEL

Le Prunay (Isère) Brignoud, en cassation d'un arrêt rendu le 10 janvier 1985 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de la société anonyme GRAZIANA, dont le siège social est à Lancey

Lahcen XY..., demeurant allée des Tuilleries, Cidex 1613, 41200 Romorantin, 32°/ de M. Dominique XZ..., demeurant ..., 33°/ de M. Jean-Pascal XA..., demeurant ..., 34°/ de M.

Lahcen X..., demeurant ... à Mantes-la-Jolie (Yvelines), en cassation d'un même arrêt rendu le 16 décembre 1992 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section A), au profit de M. D...