par la sociétéroupe Kosser, société anonyme dont le siège est ... (16e), en cassation d'un arrêt rendu le 27 mars 1991 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section A), au profit : 1°/ de Mme Odile

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Odile X... épouse Y..., demeurant à Perrancey (Haute-Marne), lotissement la

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Odile X..., épouse A..., demeurant 25320 Byans-sur-Doubs,

Français, 93260 Les Lilas, 6°/ Mme Aline, Michèle, Odile C..., demeurant ... Français, 93260 Les Lilas, 7°/ M.

Mater, demeurant ..., 6 / de Mme Marie-Thérèse G..., demeurant ..., 7 / de Mme Josée H..., demeurant ..., 8 / de Mme Josiane I..., demeurant ... aux Amognes, 9 / de Mme Odile J..., demeurant

M..., demeurant ..., 26°/ de Mlle Marie-Marthe F..., demeurant ..., 27°/ de Mme Odile A...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Odile X..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 mars 1994 par la

compagnie, société en nom collectif, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 15 avril 1993 par le conseil de prud'hommes de Martigues (section commerce), au profit : 1°/ de Mme Odile

Jean-Claude X..., demeurant ... de Lomagne, 2°/ de Mme Odile X..., demeurant ... de Lomagne, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Odile Y..., épouse X..., demeurant Logis de Montesoro, bâtiment K

Simon, Jean-Marie Y..., 2 / Mme Odile, Marie, Gabrielle X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 mai 1997 par la cour d'appel de Nancy (1re chambre), au profit

X..., les sociétés Odile Luthier, Ré Liberté, Des Prés, Billim, Ré Hoboam, Belfisc, Le Cèdre, Ciel de Ré, Valré, Girarmer, Anthopol, Kléber, At, MD Duluc, Do Diez, Emoi, l'Amonite, Aye, Marion, Guipierre

Didier RR..., domicilié [...]                              , 63°/ à Mme Odile SS..., domiciliée [...]                     , 64°/ à Mme Dorothée CCCCC..., domiciliée [...]                                         

X... tant en son nom personnel qu'en sa qualité de gérant de l'EURL Entraide Funéraire à payer à Mme Odile Y... de la somme de 730 euros avec intérêts au taux légal à compter du 1er août 2007 ; AUX MOTIFS

Martine, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 27 novembre 1996, qui, dans la procédure suivie, sur sa plainte, contre Odile et Didier X.

(La Réunion), 3 / Mme Odile, Marie, Andrée D... épouse Le Galles, demeurant ...

Etienne A..., 23 / de Mme Marie-Odile XW..., 24 / de M. Denis Y... de Villiers, 25 / de Mme Elisabeth L..., 26 / de M. Pierre XA..., 27 / de M.

A..., demeurant ..., 4 / de Mme Odile Z..., demeurant ..., 5 / de Mme Isabelle Y..., demeurant ..., défenderesses à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 25 septembre 2001, où étaient

mutuel (CRCAM) Centre-Est, dont le siège est ... de Lays, 69410 Champagne au Mont d'Or, en cassation d'un arrêt rendu le 22 octobre 1998 par la cour d'appel de Lyon (1ère chambre), au profit de Mme Odile

Jean-Louis E..., demeurant ..., 6 / de Me André Y..., agissant en sa qualité de commissaire à l'exécution du plan de la société Soprel, domicilié ..., 7 / de Me Odile D..., agissant en sa qualité