X..., son épouse et Mme Z... ont cru devoir tenter à nouveau leur chance ; ils ont perdu ; M.

X... au 31 octobre 1988, tout en relevant que l'existence de ce compte avec un solde positif avait perduré au moins jusqu'au 30 septembre 1992 et que la situation de ce compte courant était aujourd'hui

pièces de la procédure que Mme X... n'a pas soutenu devant la cour d'appel, qui n'avait pas d'office à procéder à cette recherche, que la faute de M. de Y... ayant instrumenté le bail lui avait fait perdre

Y..., alors, selon le moyen : 1 / que, dans ses conclusions d'appel du 22 septembre 1997, Mme X... épouse Y... faisait valoir qu'au moment du divorce elle perdra le bénéfice des revenus fonciers afférents

connaissance ni de ses conclusions écrites en date du 11 avril 1988 ni des conclusions en date du 19 octobre 1984 et des pièces y annexées qu'il avait déposées devant le conseil de prud'hommes et qui ont été perdues

X... n'aurait pas perdu son domicile d'origine dans cette commune ; qu'il y aurait, avec son épouse, son domicile réel ; qu'il serait fermier d'une exploitation située à Teillet-Argenty et verserait

unique : Attendu qu'il est fait grief au jugement attaqué rendu sur renvoi après cassation (tribunal d'instance de Tourcoing, 12 octobre 1992), d'avoir décidé que la section d'Aulnoye de la SNCF avait perdu

ce territoire à l'indépendance, fait grief à l'arrêt attaqué (Chambéry, 31 mars 1993) d'avoir annulé le certificat de nationalité qui lui avait été délivré le 17 novembre 1988, au motif qu'il avait perdu

tribunaux le contrôle du refus opposé à la demande de retrait d'un adhérent, et, d'autre part, que se trouvant dès lors déliées de leur engagement d'utiliser les services de l'UDICAL, elles avaient perdu

civil, le Tribunal a violé, par refus d'application, l'article 391 du même Code ; alors, d'autre part, qu'en refusant d'examiner sa demande au motif qu'elle n'établissait pas que le père naturel aurait perdu

X..., la nature salariale étant alors automatiquement perdue, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article 1271 du Code civil ; Mais attendu qu'en retenant, par motif propres

conclusions dans lesquelles elle soutenait qu'elle avait un emploi avant son mariage, qu'elle avait continué à travailler jusqu'en 1984 alors que les époux habitaient dans la région parisienne, qu'elle avait perdu

F... avaient fait perdre à la Caisse régionale de Crédit Agricole mutuel Nord Midi-Pyrénées la chance de rechercher une garantie équivalente à une hypothèque de premier rang ; - dit que le notaire avait

avoir droit ; qu'en l'espèce, l'allocataire faisait valoir qu'elle n'avait pas été informée des droits respectifs pour faire sa demande de renouvellement ; qu'en considérant que l'allocataire avait « perdu

juge de la mise en état d'une fin de non-recevoir tirée de la prescription de l'action en paiement d'une indemnité d'occupation et la bailleresse a demandé qu'il soit jugé que les locataires avaient perdu

allouant à Mlle X... une indemnité complémentaire de 15 244,90 euros au titre d'un préjudice spécifique d'établissement caractérisé par le fait que "la victime a vu ses projets détruits et son physique perdre

n'existait pas un poste équivalent, l'arrêt attaqué a violé l'article L. 321-1 du Code du travail; alors, enfin, que la salariée faisait valoir que la modification qui lui avait été proposée lui faisait perdre

A... était sensible aux antibiotiques, cette faute ne lui avait pas fait perdre une chance de ne pas développer d'infection, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article L.

constitue pas un dommage indemnisable sauf à établir que, sans la faute de son conseil, il n'aurait pas été exposé au paiement de l'impôt rappelé ; qu'en retenant que l'expert-comptable avait fait perdre

demandes présentées dans le cadre de l'action personnellement engagée par Mme [Y] aux motifs propres et adoptés que "l'achèvement d'une procédure engagée par le syndicat en faveur du salarié lui fait perdre