Le 1er juin 2018, invoquant le fait qu'une séquence de cette émission avait fait entendre le son qu'elle avait produit, alors que, victime de diarrhées lors d'une étape, elle était en train de se soulager

créances réciproques, l'arrêt relève que la banque, seul banquier des époux X..., leur avait consenti ces crédits en toute connaissance de cause et ne pouvait méconnaître qu'elle leur permettait un train

[L] [R] a été interpellé dans la nuit du 19 au 20 juin 2024 à [Localité 2] en compagnie d'une seconde personne en train de dessiner un cercueil et d'écrire « Stop the death now, Mriya Ukraine » sur un

Y... ont assisté à la fin de la scène et ont constaté que Daniel X... et Mme Y... étaient en train "de se taper dessus" ; que, sur les questions des gendarmes, Daniel X... a reconnu avoir "suivi" Mme

A... que les services de police étaient en train de promettre à M. Y...

réel et actuel justifiant une riposte, par un adulte, portant atteinte à l'intégrité physique d'une adolescente ; qu'en l'espèce, en considérant que le prévenu, qui avait frappé une de ses élèves en train

conclusion et faute de s'être expliqué sur le moyen des conclusions d'appel de l'employeur faisant valoir que le domicile de la salariée était "à 5 minutes en métro de la gare du Nord, et le trajet en train

ses conclusions d'appel, Mme Y... a invoqué, en produisant un état d'inscription et de transaction concernant l'EURL CFP, que les biens de celle-ci étaient à la fois frappés d'autres hypothèques et en train

s'asseoir et se lever d'un siège, se déplacer dans son appartement et aller seule aux toilettes ; qu'elle avait avoué pouvoir s'habiller seule quoiqu'avec difficulté ; qu'elle avait été surprise en train

[E], personne mise en examen, relatifs à son train de vie, qui serait très élevé et caractérisé par le brassage d'argent en espèces et d'objets de valeur tels des montres de grande marque, sans s'assurer

[I], lorsqu'il a lui a donné des détails sur l'opération sous-jacente qu'il était en train d'honorer par son paiement, du risque d'escroquerie lié aux opérations qu'il ordonnait" et que "la preuve de cette

Q..., qui promenaient leur chien dûment tenu en laisse et muselé, de sorte qu'il n'y avait aucune raison de soupçonner qu'ils étaient en train de commettre une infraction, bien que M.

procédait au « rangement (de son) poste de travail » ; qu'en énonçant que l'attestation du 6 août 2018 (prod.) dans laquelle un salarié de l'entreprise principale, affirmait que la victime « était en train

sa véritable image, il est comparable à cette engeance qui a massivement collaboré avec l'occupant Nazi en 1940» ; «Entre sauver les juifs ou les dénoncer, X... aurait choisi d'aider à remplir les trains

l'accident et le jugement déféré sera confirmé en ce qu'il a reconnu Nicolas X... exclusivement responsable de l'accident, et que, par ailleurs eu égard à la violence du choc, au fait que la victime a été traînée

. ; que ce dernier a reconnu lui-même qu'il n'avait vu qu'un individu, et non plusieurs, et que celui-ci était en train d'enjamber le grillage pour quitter la propriété et se dirigeait vers l'extérieur

demandes indemnitaires, que « sur l'article 4 du RIF du 24 octobre 2012, s'agissant de l'interprétation de l'expression " pour l'année civile en cours ", la locution " en cours " désignant une situation en train

personnes se livrant à la commission de crimes ou de délits punis d'au moins cinq ans d'emprisonnement leur procurant un profit direct ou indirect, omis de justifier des ressources correspondant à son train